Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
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ARRÊTÉ N°AG 447-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE DE STATIONNER A L’OCCASION DE TRAVAUX 9-11 PLACE VAUBAN – DU LUNDI 25 NOVEMBRE 2024 AU MARDI 26 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 26 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 25 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 444-2024 PORTANT DÉLÉGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ÉTAT CIVIL 1 fichier·s 27 téléchargements |
Divers | 21 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 446-2024 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’HOMMAGE AUX MORTS POUR LA FRANCE DE LA GUERRE D’ALGÉRIE ET DE COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE – LE JEUDI 5 DÉCEMBRE 2024 1 fichier·s 20 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 21 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 445-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 27 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 21 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 443-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « RACHAT D’OR » – HÔTEL AVALLON VAUBAN – MERCREDI 18 DECEMBRE 2024 1 fichier·s 28 téléchargements |
Divers | 19 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 442-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND LUNDI 25 NOVEMBRE 2024 ET MARDI 26 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 25 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 19 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 441-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONEMENT AU COSEC A LA MORLANDE A L’OCCASION DU REPAS DE NOEL DES AINES LE VENDREDI 20 DECEMBRE 2024 1 fichier·s 26 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 15 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 440-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’’OCCASION DE TRAVAUX 10 RUE DU MARECHAL DAVOUT MERCREDI 4 DECEMBRE 2024 1 fichier·s 23 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 15 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 439-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION D’UN DEMENAGEMENT 46 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND LUNDI 18 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 24 téléchargements |
Débits de boisson | 15 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 438-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 23 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 27 téléchargements |
Divers | 15 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 437-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 18-20 PACE VAUBAN – DU MARDI 19 NOVEMBRE 2024 AU JEUDI 21 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 25 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 15 novembre 2024 | Télécharger |
DECISION n° 2024.39 Fixation d’un tarif exceptionnel pour les spectacles organisés par la ville 1 fichier·s 27 téléchargements |
Décisions | 14 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 435-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 6 PLACE DU GENERAL DE GAULLE VENDREDI 15 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 25 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 8 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 434-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 15 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND MARDI 12 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 25 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 8 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 433-2024 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’UNE ENSEIGNE 1 fichier·s 32 téléchargements |
Divers | 7 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 428-2024 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX EHPAD D’AVALLON 1 fichier·s 25 téléchargements |
Travaux | 7 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 427-2024 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX HYPERMARCHE AUCHAN 1 fichier·s 32 téléchargements |
Travaux | 7 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 432-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX DE REFECTION ET AJOUT DE SONORISATION AU CENTRE-VILLE VENDREDI 8 NOVEMBRE 2024 ET LUNDI 11 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 30 téléchargements |
Divers | 6 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 431-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DE LORMES DU MARDI 12 NOVEMBRE 2024 AU VENDREDI 22 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 37 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 6 novembre 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 430-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « MÉTAUX PRÉCIEUX » – HÔTEL AVALLON VAUBAN – MARDI 14 JANVIER 2025 1 fichier·s 30 téléchargements |
Divers | 6 novembre 2024 | Télécharger |