Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DÉLIBÉRATION N°27- 28/03/2024 – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET CAMPING
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Délibérations 3 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°26 – 28/03/2024 – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET CINEMA
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Délibérations 3 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°25 – 28/03/2024 – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 3 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°24 – 28/03/2024 – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO
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Délibérations 3 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°23 – 28/03/2024 – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE FORET
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Délibérations 3 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°22 – 28/03/2024 – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
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Délibérations 3 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°21 – 28/03/2024 – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU
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Délibérations 3 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°20 – 28/03/2024 – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE CAMPING
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Délibérations 3 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°19 – 28/03/2024 – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE CINEMA
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Délibérations 3 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°18 – 28/03/2024 – COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 3 avril 2024
DECISION n°2024.11 Fixation de nouveaux tarifs de vente de produits dérivés et catalogues d’exposition
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Décisions 3 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°17 – 28/03/2024 – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 3 avril 2024
DECISION n°2024.10 Fixation des tarifs de vente de produits au sein du cinéma municipal « Le Vauban »
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Décisions 3 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 89-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « METAUX PRECIEUX » – HÔTEL AVALLON VAUBAN – MARDI 7 MAI 2024
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Divers 3 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 88-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE « ARTICLES DE PEPINIERE ET JARDINAGE- PLANTES ET ARTICLES DIVERS » • LIDL ROUTE DE PONTAUBERT DU MARDI 16 AVRIL 2024 AU DIMANCHE 21 AVRIL 2024
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Divers 3 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 92-2024 PORTANT MODIFICATION 1EMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 22 PLACE VAUBAN – VENDREDI 12 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 91-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES ODEBERT DU MARDI 2 AVRIL 2024 AU LUNDI 8 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 87-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 13 AVRIL 2024
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Débits de boisson 2 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 86-2024 PORTANT MODIFICATION DE LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LORS DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU SAMEDI MATIN
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 85-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES MILLERIES • MERCREDI 3 ET JEUDI 4 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 avril 2024