Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 463-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE A L’OCCASION DE TRAVAUX­ D’EMPIETEMENT SUR LA CHAUSSÉE D’UNE BENNE A GRAVATS GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND ET DE STATIONNEMENT DE FOURGON DE CHANTIER PLACE DU GAL DE GAULLE DU MERCREDI 7 OCTOBRE AU MARDI 15 DÉCEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 6 octobre 2026
DECISION n° 2026.53 Refinancement de la dette
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Décisions 6 octobre 2026
ARRÉTÉ N°462-2026 PORTANT PROLONGATION DE LA MISE EN SECURITE D’URGENCE DE L’IMMEUBLE 26 RUE DES MERCIERS 89200 AVALLON
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Divers 6 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 461-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 1 PLACE DES CHAUMETTES LUNDI 5 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 460-2026 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE TRAVAUX CHEMIN DU BOIS SAINT-LADRE DU SAMEDI 3 AU VENDREDI 23 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 459-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIETEMENT SUR LA CHAUSSÉE D’UNE BENNE A GRAVATS A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LA CROIX PIEUCHOT A CHASSIGNY DU LUNDI 12 AU VENDREDI 30 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 458-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LA BAJON » AU MARCHE COUVERT – SAMEDI 3 OCTOBRE 2026
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Débits de boisson 2 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 457-2026 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION DU SALON DE L’AUTO – VENDREDI 2, SAMEDI 3 ET DIMANCHE 4 OCTOBRE 2026
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Divers 1 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 456-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « SALON DE L’AUTO » – VENDREDI 2, SAMEDI 3 ET DIMANCHE 4 OCTOBRE 2026
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Débits de boisson 1 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 455-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUELLE DU TOUR DE LA HALLE – DU JEUDI 1ER AU JEUDI 15 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 1 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 454-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX D’ÉLAGAGE – ROUTE DE LORMES (RD 944) DU LUNDI 19 AU VENDREDI 23 OCTOBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 1 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 453-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIÉTEMENT SUR LA CHAUSSÉE A L’OCCASION DE TRAVAUX 1 RUE CARNOT – MARDI 6 OCTOBRE 2026
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Travaux 1 octobre 2026
ARRÊTÉ N°AG 452-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’EMPIÉTEMENT SUR LA CHAUSSÉE A L’OCCASION D’UN DÉMÉNAGEMENT – 103 RUE DE LYON – MARDI 20 OCTOBRE 2026
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Divers 1 octobre 2026
DÉLIBÉRATION N°121 – 28/09/2026 MEDIATHEQUE « LE POLYGONE – MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°120 – 28/09/2026 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE – EXERCICE 2026
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°119 – 28/09/2026 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DU PAYS AVALLONNAIS (CTG) – 2027-2031
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°118 – 28/09/2026 SUBVENTION AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS – ATTRIBUTION DEFINITIVE DANS LE CADRE D’UN PARTENARIAT : EXERCICE 2026
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°117 – 28/09/2026 RAPPORTS ANNUELS SUR LA QUALITE ET LE PRIX DES SERVICES PUBLICS EAU POTABLE – ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE 2025
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°116 – 28/09/2026 SERVICES « EAU POTABLE » ET « ASSAINISSEMENT » – RAPPORTS ANNUELS DU DELEGATAIRE : EXERCICE 2025
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Délibérations 30 septembre 2026
DÉLIBÉRATION N°115 – 28/09/2026 REGLEMENT DES AFFOUAGES SUR PIED – CAMPAGNE 2026-2027
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Délibérations 30 septembre 2026