Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 278-2022 PORTANT MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL DE LA CIRCULATION RUE DE PARIS LUNDI 15 AOUT 2022
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Stationnement / Circulation 12 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 276-2022 PORTANT MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND LUNDI 15 AOUT 2022
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Stationnement / Circulation 12 août 2022
ARRÊTÉ N°AG279-2022 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU BEL AIR DU MERCREDI 17 AOUT 2022 AU JEUDI 18 AOUT 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 12 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 275-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET OU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX AVENUE DE LA MORLANDE MARDI 16 AOUT 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 12 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 274-2022 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT 66 RUE DE LYON A L’OCCASION D’UNE BROCANTE SAMEDI 27 AOUT 2022
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Stationnement / Circulation 9 août 2022
ARRÊTÉ N°269-2022 D’AUTORISATION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA MAISON DES BROCANTEURS suite changement de destination des locaux (ex LES ABATTOIRS)
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Travaux 8 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 268-2022 DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU GYMNASE GAZZILLO
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Etablissements recevant du public 8 août 2022
ARRÊTÉ N°AG273-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DE SAUVIGNY ET D957 DU JEUDI 11 AOUT 2022 AU VENDREDI 12 AOUT 2022 ET DU LUNDI 29 AOUT 2022 AU VENDREDI 2 SEPTEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 8 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 272-2022 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DU 78ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION D’AVALLON LE VENDREDI 19 AOUT 2022
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Stationnement / Circulation 8 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 270-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE BELGRAND DU LUNDI 29 AOUT 2022 AU VENDREDI 2 SEPTEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 8 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 271-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 44 RUE DE LYON DU LUNDI 5 SEPTEMBRE 2022 AU VENDREDI 16 SEPTEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 8 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 266-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 3 RUE DU MARECHAL DAVOUT DU VENDREDI 12 AOUT 2022 AU VENDREDI 19 AOUT 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 8 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 267-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES A L’OCCASION DE TRAVAUX AU NIVEAU DU 7 PLACE VAUBAN DU LUNDI 22 AOUT 2022 AU JEUDI 25 AOUT 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 8 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 265-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 87 RUE DE LYON LE JEUDI 11 AOÛT 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 263-2022 AUTORISANT LE DÉPLACEMENT TEMPORAIRE DU DÉBIT DE TABAC “TABAC PRESSE DES CHAUMES”
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Divers 26 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 264-2022 PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT 66 RUE DE LYON SAMEDI 23 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation 22 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 262-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE LIVRAISON DE MATÉRIAUX DE CHANTIER – 73 ROUTE DE LORMES MARDI 26 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 22 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 261 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 20 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 260-2022 PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VÉHICULES A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES ODEBERT DU MARDI 26 AU VENDREDI 29 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation 20 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 259-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND DU LUNDI 25 AU MARDI 26 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation 20 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 257-2022 D’AUTORISATION DE TRAVAUX JOE BAR TEAM
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Travaux 13 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 256-2022 D’AUTORISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA BANQUE POPULAIRE
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Travaux 13 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 258-2022 PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI IMMATRICULÉ EH-714-XG
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Stationnement / Circulation 13 juillet 2022
DÉCISION N°2022.24 – LOCATION DE TERRAINS COMMUNAUX
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Décisions 13 juillet 2022
DÉLIBÉRATION N°83-11/07/2022 – MOBILITÉ – ÉVOLUTION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI)
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Délibérations 12 juillet 2022
DÉLIBÉRATION N°82-11/07/2022 – MOBILITÉ – CONVENTION DE GESTION DE LA NAVETTE URBAINE
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Délibérations 12 juillet 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 JUILLET 2022
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Délibérations 12 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 255-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX EN URGENCE SUITE A UNE FUITE DE GAZ RUE DU MARECHAL DAVOUT DU VENDREDI 8 JUILLET 2022 AU VENDREDI 29 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 12 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 254-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUELLE TOUR DU MAGASIN A L’OCCASION DE « L’YONNE TOUR SPORT » LUNDI 18 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation 12 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 246-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUE MATHE A L’OCCASION DES « GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS » LE DIMANCHE 21 AOÛT 2022
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Stationnement / Circulation 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG245-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 21 AOÛT 2022 A L’OCCASION DES «GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS »
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Divers 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG253 -2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE DIMANCHE 10 JUILLET 2022
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Divers 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 252-2022 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE DIMANCHE 10 JUILLET 2022
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Débits de boisson 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 229-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 11 SEPTEMBRE 2022 A L’OCCASION DE LA FINALE REGIONALE DE VTT
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Divers 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 228-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 11 SEPTEMBRE 2022
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Débits de boisson 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG239-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND DU LUNDI 4 JUILLET 2022 AU MARDI 5 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 251-2022 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE LA FINALE REGIONALE DE VTT AU BOIS DIEU DIMANCHE 11 SEPTEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 250-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE FONTAINE NEUVE DU LUNDI 18 JUILLET 2022 AU MARDI 19 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 249-2022 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE MERCREDI 13 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 248-2022 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE MERCREDI 13 JUILLET 2022
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Divers 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG247-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND DU MARDI 5 JUILLET 2022 AU MERCREDI 6 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 244-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 23 JUILLET 2022 AU DIMANCHE 24 JUILLET 2022
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Divers 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 243-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES LE MARDI 5 JUILLET 2022
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Débits de boisson 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG241-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE JOHN KENNEDY LUNDI 11 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 240-2022 PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI IMMATRICULE GH-385-GE
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Stationnement / Circulation 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 242-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES DU MERCREDI 13 JUILLET 2022 AU JEUDI 14 JUILLET 2022
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Débits de boisson 7 juillet 2022