Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
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ARRÊTÉ N°AG 69-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS PHASE 2 ET PHASE 3 : PLACE VAUBAN – RUE DE L’HOPITAL ET RUE MATHE DU LUNDI 18 MARS 2024 AU MARDI 30 AVRIL 2024 1 fichier·s 3 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 15 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 67-2024 PORTANT MAINTIEN D’OUVERTURE DU MAGASIN WELDOM 1 fichier·s 8 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 15 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 66-2024 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU SUPERMARCHE AUCHAN 1 fichier·s 5 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 15 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 65-2024 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE Du magasin HOLI – Cellule Commerciale D’AUCHAN 1 fichier·s 3 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 15 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 68-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU BOIS SAINT LADRE DU VENDREDI 15 MARS 2024 AU VENDREDI 29 MARS 2024 1 fichier·s 5 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 14 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 64-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE L’HOPITAL ET RUE MATHE DU LUNDI 11 AU MARDI 12 MARS 2024 1 fichier·s 6 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 14 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 63-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU MARECHAL FOCH DU LUNDI 11 AU VENDREDI 22 MARS 2024 1 fichier·s 5 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 14 mars 2024 | Télécharger |
DÉCISION n° 2024.06 Conclusion d’un contrat location 2 places en Club Europe A.J.Auxerre 1 fichier·s 11 téléchargements |
Décisions | 14 mars 2024 | Télécharger |
DÉLIBÉRATION N°05 – 26/02/2024 – PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX 1 fichier·s 12 téléchargements |
Délibérations | 7 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 56-2024 RELATIF A LA CAMPAGNE 2024 DE STERILISATION DES POPULATIONS FELINES ERRANTES VIVANT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE 1 fichier·s 14 téléchargements |
Divers | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 60-2024 ACCORDANT UNE DEMANDE D’INSTALLATION D’ENSEIGNE 1 fichier·s 23 téléchargements |
Divers | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 62-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT – SAMEDI 9 MARS 2024 1 fichier·s 16 téléchargements |
Débits de boisson | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 61-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR MARDI 19 MARS 2024 1 fichier·s 19 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 59-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT- DIMANCHE 10 MARS 2024 1 fichier·s 15 téléchargements |
Débits de boisson | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 58-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES RUE FONTAINE NEUVE A L’OCCASION DE TRAVAUX D’ELAGAGE MERCREDI 6 MARS 2024 1 fichier·s 17 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 57-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE PARIS LUNDI 4 MARS 2024 1 fichier·s 19 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 54-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES MILLERIES – MERCREDI 13 ET JEUDI 14 MARS 2024 1 fichier·s 16 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 53-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « METAUX PRECIEUX » HÔTEL AVALLON VAUBAN – MERCREDI 27 MARS 2024 1 fichier·s 17 téléchargements |
Divers | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 55-2024 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX 32 Grande Rue Aristide Briand 1 fichier·s 25 téléchargements |
Etablissements recevant du public, Travaux | 28 février 2024 | Télécharger |
DÉLIBERATION N°15 – 26/02/2024 – ASSOCIATION« LA CHAMBRE ÉCONOMIQUE DE L’AVALLONNAIS » – DÉSIGNATION DES RÉPRESENTANTS DE LA COMMUNE 1 fichier·s 14 téléchargements |
Délibérations | 28 février 2024 | Télécharger |