Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 92-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE MARIE NOEL A L’ANGLE DE L’AVENUE DE LA MORLANDE VENDREDI 31 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 30 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 91-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE OU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR OU MARDI 28 MARS 2023 AU JEUDI 27 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 30 mars 2023
DECISION n°2023-11 FIXATION DES TARIFS DE VENTE DES PRODUITS A L’EPICERIE DU CAMPING MUNICIPAL “SOUS ROCHE”
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Décisions 29 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 90-2023 PORTANT PROLONGATION DE LA MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 26 RUE DE PARIS DU VENDREDI 24 MARS 2023 AU SAMEDI 15 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 27 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 89-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DU LUNDI 10 AVRIL 2023 AU DIMANCHE 16 AVRIL 2023 PAR LE CIRQUE ZAVATTA
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Divers 27 mars 2023
DECISION n°2023-10 FIXATION DU TARIF DE L’ENTREE AU CINEMA MUNICIPAL « LE VAUBAN » POUR LES JEUNES DE 14 ANS ET PLUS DETENTEURS DE LA CARTE « PASS CULTURE »
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Décisions 27 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 88-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX AVENUE DES PINS ET RUE DE LA MALADIERE DU VENDREDI 14 AVRIL 2023 AU LUNDI 24 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 23 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 86-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 25 MARS 2023
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Débits de boisson 23 mars 2023
ARRêTÉ N°AG 87-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE L’ETANG DU LUNDI 27 MARS 2023 AU MERCREDI 29 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 23 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 85-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT QUARTIER HISTORIQUE DU MARDI 28 MARS 2023 AU MERCREDI 29 MARS 2023 A L’OCCASION D’UN TOURNAGE FRANCE 3 – DELOCALISATION DES JT- ENREGISTREMENT D’UNE EMISSION
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Stationnement / Circulation 22 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 84-2023 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DU SAMEDI 8 AVRIL 2023 AU DIMANCHE 9 AVRIL 2023
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Débits de boisson 22 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 83-2023 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION, DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’INSTALLATlON DU CIRQUE ZAVATTA DU LUNDI 10 AVRIL 2023 AU LUNDI 17 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation 22 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 82-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LYON DU MARDI 28 MARS 2023 AU VENDREDI 31 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 22 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 81-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT RUE MARECHAL FOCH LUNDI 20 MARS 2023
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Stationnement / Circulation 20 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 80-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LYON VENDREDI 24 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 20 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 79-2023 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DU TRJV DU PAC AVALLON DIMANCHE 2 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation 20 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 78-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 2 AVRIL 2023 A L’OCCASION DES MANIFESTATIONS SPORTIVES AUX CHAUMES
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Divers 20 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 77-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DES MANIFESTATIONS SPORTIVES DIMANCHE 2 AVRIL 2023
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Débits de boisson 20 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 76-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 20 ET 22 PLACE VAUBAN MARDI 28 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 20 mars 2023
DECISION N°2023-09 FIXATION DES TARIFS DE VENTE DE NOUVEAUX PRODUITS AU SEIN DU CINEMA MUNICIPAL “LE VAUBAN”
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Décisions 17 mars 2023
DECISION N°2023-08 FIXATION DE NOUVEAUX TARIFS DE VENTE DE PRODUITS DERIVES ET CATALOGUES D’EXPOSITION
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Décisions 17 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 17-2023 PORTANT SUR LA MODIFICATION DES MOYENS DE RECOUVREMENT DES RECETTES REGIE CINEMA
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Divers 15 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 75-2023 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SCI TMV
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Travaux 14 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 74-2023 DE MAINTIEN D’OUVERTURE AU PUBLIC MAGASIN ALDI
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Divers 14 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 73-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 26 RUE DE PARIS DU LUNDI 20 MARS 2023 AU VENDREDI 24 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 14 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 72-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU PASSAGE DE LA COURSE DU COEUR DU JEUDI 23 MARS 2023 AU VENDREDI 24 MARS 2023
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Stationnement / Circulation 14 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 71-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 2 RUE DU GENERAL LECLERC DU VENDREDI 24 MARS 2023 AU VENDREDI 7 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 14 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 54-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE « OPERATION PEPINIERE » SUR LE PARKING LIDL DU MERCREDI 19 AVRIL 2023 AU VENDREDI 21 AVRIL 2023
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Divers 10 mars 2023
DECISION N°2023-07 GRATUITE TEMPORAIRE DES ENTREES AU MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES
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Décisions 9 mars 2023
DECISION N°2023-06 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – GRATUITE
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Décisions 9 mars 2023
ARRETE N°AG 70-2023 MODIFIANT L’ARRETE N° AG07/2021 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 69-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE POUR LES PLACEMENTS D’OFFICE
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 68-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Christine BURÉ – Conseillère Municipale
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 67-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Laëtitia LEVOY – Conseillère Municipale
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 66-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Didier OUDIN – Conseiller Municipal
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 65-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Nicolas COCHEFERT – Conseiller Municipal
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 64-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Gérard DELORME – Conseiller Municipal
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 63-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Isabelle HOUÉ HUBERDEAU – Adjointe au Maire
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 62-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Tony CHEVAUX – Adjoint au Maire
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 61-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Sophie MANIGAULT-TERRE – Adjointe au Maire
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 60-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Alain GUITTET -Adjoint au Maire
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 59-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Gérard GUYARD – Adjoint au Maire
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 58-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Léa COIGNOT – Adjointe au Maire
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Divers 9 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 57-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 1 RUE DE LYON MERCREDI 8 MARS 2023
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Stationnement / Circulation 7 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 56-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION D’UN DEMENAGEMENT 6 CHEMIN DE LA GOULOTTE VENDREDI 10 MARS 2023
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Stationnement / Circulation 7 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 55-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 25 MARS 2023 AU DIMANCHE 26 MARS 2023
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Divers 7 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 53-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE DE “PRODUITS BIO ET LOCAUX” AU LYCEE JEANNE D’ARC LE SAMEDI 13 MAI 2023
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Divers 7 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 52-2023 PORTANT AURORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 25 MARS 2023
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Débits de boisson 7 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 51-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 16 ET 18 RUE DE PARIS LUNDI 20 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 7 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 50-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLATION D’UNE GRUE RUE TOUR DU MAGASIN DU LUNDI 27 FEVRIER 2023 AU VENDREDI 7 AVRIL 2023
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Divers 3 mars 2023