Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Les publications des 6 derniers mois sont consultables sur cette page. Les publications antérieures sont consultables auprès du secrétariat du Conseil Municipal à la mairie sur simple demande.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 508-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU REPAS/FESTIVAL DES CLAC’SABOTS AU MARCHÉ COUVERT SAMEDI 21 ET DIMANCHE 22 NOVEMBRE 2026
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Débits de boisson 13 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 507-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU REPAS/FESTIVAL DES CLAC’SABOTS AU MARCHÉ COUVERT SAMEDI 21 ET DIMANCHE 22 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation 13 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 506-2026 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE MARDI 17 ET MERCREDI 18 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation 13 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 505-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE PORTE AUXERROISE A L’OCCASION D’UN DÉMÉNAGEMENT MARDI 1 ER DÉCEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation 13 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 504-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT CHEMIN SAINT NICOLAS – A L’OCCASION DE TRAVAUX LUNDI 16 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 13 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 503-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE PARIS – LUNDI 16 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 13 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 502-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT AU COSEC A LA MORLANDE A L’OCCASION DU REPAS DE NOEL DES AINÉS LE VENDREDI 18 DÉCEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation 13 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 501-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE PARIS DU LUNDI 9 NOVEMBRE 2026 AU MARDI 15 DECEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 10 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 498-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES ÉCOLES DU LUNDI 16 NOVEMBRE 2026 AU VENDREDI 27 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 10 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 499-2026 PORTANT AUTORISATION AVEC PRESCRIPTIONS D’UN DISPOSITIF D’ENSEIGNE
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Divers 6 novembre 2026
DECISION n° 2026.59 – Conservatoire d’ Avallon Jorge Ferreira – demandes de subventions
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Décisions 6 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 497-2026 PORTANT PROLONGATION D’UNE AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 4 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 496-2026 PORTANT PROLONGATION D’UNE AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 4 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 495-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 24 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND – LUNDI 9 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 3 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 494-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RUE MAISON DIEU A L’OCCASION D’UN DEMENAGEMENT LUNDI 9 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation 3 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 493-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX PLACE VAUBAN DU LUNDI 2 NOVEMBRE 2026 AU LUNDI 30 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 492-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE AU GRENIER A SEL – SAMEDI 14 NOVEMBRE 2026
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Débits de boisson 2 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 491-2026 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU LOTO DU RUGBY CLUB – SAMEDI 14 NOVEMBRE 2026
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Débits de boisson 2 novembre 2026
ARRÊTÉ N°AG 490-2026 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 2 PLACE DU GENERAL DE GAULLE LUNDI 9 NOVEMBRE 2026
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 novembre 2026
DECISION n° 2026.58 – Fixation des tarifs de vente de produits et friandises au sein du cinéma municipal « Le Vauban »
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Décisions 30 octobre 2026