Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 96-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON – DU LUNDI 15 AVRIL 2024 AU MERCREDI 15 MAI 2024
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Divers 9 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 94-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON – DU SAMEDI 20 AU DIMANCHE 21 AVRIL 2024
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Divers 9 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 99-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX A CHASSIGNY DU LUNDI 8 AVRIL 2024 AU MARDI 30 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 98-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS PHASE 2 ET PHASE 3 : PLACE VAUBAN – RUE DE L’HOPITAL ET RUE MATHE DU LUNDI 8 AVRIL 2024 AU SAMEDI 18 MAI 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 97-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 6 BIS RUE DE LYON A LA CAISSE D’EPARGNE MERCREDI 17 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 95-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « RAMDAM » A LA TANNERIE – DU SAMEDI 6 AVRIL 2024 AU SAMEDI 13 AVRIL 2024
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Débits de boisson 5 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 93-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 20 RUE DU BEL AIR DU LUNDI 8 AVRIL 2024 AU MARDI 9 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°71- 28/03/2024 – JEUX OLYMPIQUES 2024 – DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES PROJETS PORTÉS PAR LA VILLE
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°70 – 28/03/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE/ AUTRE-EXERCICE 2024
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°69 – 28/03/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (PATRIMOINE)-EXERCICE 2024
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°68 – 28/03/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (PATRIOTIQUES ET DIVERSES)- EXERCICE 2024
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N° 67 – 28/03/2024 SUBVENTION EPA CCAS – VERSEMENT D’UN DEUXIEME ACOMPTE
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°66 – 28/03/2024 – PATRIMOINE FORESTIER – PROGRAMME D’ACTIONS 2024
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°65 – 28/03/2024 – PARTICIPATION À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°64 – 28/03/2024 – MISE EN VENTE DE L’IMMEUBLE COMMUNAL SIS 11 RUE DU GENERAL LECLERC À AVALLON
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Délibérations 4 avril 2024
ÉTAT DE NOTIFICATION DES PRODUITS PRÉVISIONNELS ET DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°63 – 28/03/2024 – CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER SIS 16 RUE DE L’HOPITAL A AVALLON (ECOLE MATERNELLE LES JARDINS)
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°62 – 28/03/2024 – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU BIEN IMMOBILIER SIS 16 RUE DE L’HOPITAL A A VALLON (ECOLE MATERNELLE« LES JARDINS »)
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°50 -28/03/2024 – REAJUSTEMENT DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE P AIEMENT (AP-CP)
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Délibérations 4 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°49 – 28/03/2024 – BUDGET PRIMITIF PRINCIP AL EXERCICE 2024 – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ENFAVEUR DES BUDGETS ANNEXES
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Délibérations 4 avril 2024