Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRETE N°AG352/2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Christian PERDU – Conseiller Municipal
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Divers 22 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 354/2023 REFUSANT L’AUTORISATION DE TRAVAUX EURL CHANTAL MICHARD – Conseil et Prévention
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Divers, Travaux 19 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 351-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DIMANCHE 17 SEPTEMBRE – SAMEDI 23 SEPTEMBRE ET DIMANCHE 24 SEPTEMBRE 2023
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Divers 15 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 344/2023 DE MAINTIEN D’OUVERTURE DE MC DONALD’S
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Divers 12 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 348/2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE A L’OCCASION DE LA JOURNEE DU PATRIMOINE A VELO LE SAMEDI 16 SEPTEMBRE 2023
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Divers 12 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG346-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DU VENDREDI 6 OCTOBRE 2023 AU DIMANCHE 8 OCTOBRE 2023 A L’OCCASION DU « SALON DE I’ AUTO ET VELOS»
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Divers 12 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 345-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 16 SEPTEMBRE 2023 A L’OCCASION DE LA JOURNEE DU PATRIMOINE A VELO
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Divers 12 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 340-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024
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Divers 8 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 339-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 31 OCTOBRE 2024
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Divers 8 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 338-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 4 SEPTEMBRE 2024
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Divers 8 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 337-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 24 JUILLET 2024
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Divers 8 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 336-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 26 JUIN 2024
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Divers 8 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 335-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 29 MAI 2024
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Divers 8 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 334-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 3 AVRIL 2024
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Divers 8 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 333-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 6 MARS 2024
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Divers 8 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 332-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 7 FEVRIER 2024
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Divers 8 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 331-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 10 JANVIER 2024
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Divers 8 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 328-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DIMANCHE 17 SEPTEMBRE 2023 A L’OCCASION DU DUATHLON
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Divers 7 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 325-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON
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Divers 4 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 319-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 2 SEPTEMBRE 2023 A L’OCCASION DU FORUM DES ASSOCIATIONS
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Divers 23 août 2023