Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 50-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON – DU SAMEDI 2 AU DIMANCHE 10 MARS 2024
1 fichier·s 8 téléchargements
Divers 26 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 39-2024 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’ENSEIGNE(S)
1 fichier·s 18 téléchargements
Divers 16 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 37-2024 PORTANT AUTORISATION A LA CAPTURE ET A LA DESTRUCTION DES PIGEONS
1 fichier·s 19 téléchargements
Divers 15 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 29-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LORS D’UNE MANIFESTATION « RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS » VENDREDI 01 ET SAMEDI 02 MARS 2024
1 fichier·s 24 téléchargements
Divers 13 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 28-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS » PARKING RD606 VENDREDI 01 ET SAMEDI 02 MARS 2024
1 fichier·s 21 téléchargements
Divers 13 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 18-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 03 AU DIMANCHE 04 FÉVRIER 2024
1 fichier·s 24 téléchargements
Divers 1 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 13-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « MÉTAUX PRÉCIEUX »· HÔTEL AVALLON VAUBAN – LUNDI 24 JUIN 2024
1 fichier·s 19 téléchargements
Divers 30 janvier 2024
ARRÊTÉ N°AG 07-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE « APPAREILS DE PRESSOTHÉRAPIE ET LITERIE ÉLECTRIQUES » RÉSIDENCE 12 RUE CARNOT – JEUDI 1 ER FÉVRIER 2024
1 fichier·s 53 téléchargements
Divers 16 janvier 2024
ARRÊTÉ N°AG 467-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE MÉTAUX PRECIEUX A L’HÔTEL AVALLON VAUBAN – JEUDI 1ER FÉVRIER 2024
1 fichier·s 80 téléchargements
Divers 8 janvier 2024
Arrêté n°AG463-2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical 2024
1 fichier·s 85 téléchargements
Divers 29 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 456-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION DE LA 6ÈME ÉDITION DE LA…VALLON TRAIL – SAMEDI 6 JANVIER 2024
1 fichier·s 79 téléchargements
Divers 20 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 454-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION DE L’ANIMATION « LES LUTINS PRÉPARENT NOËL » SAMEDI 23 DÉCEMBRE 2023
1 fichier·s 106 téléchargements
Divers 20 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 448-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION DU « MARCHÉ DE NOËL » SAMEDI 16 DÉCEMBRE 2023
1 fichier·s 112 téléchargements
Divers 15 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 421-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DU MARCHÉ DE NOËL SAMEDI 16 DÉCEMBRE 2023
1 fichier·s 102 téléchargements
Divers 15 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 449-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DES ANIMATIONS DU « MARCHÉ DE NOËL » SAMEDI 16 DÉCEMBRE 2023
1 fichier·s 131 téléchargements
Divers 14 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG438-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION DES “ATELIERS SAPINS DE NOËL” SAMEDI 9 DÉCEMBRE 2023
1 fichier·s 133 téléchargements
Divers 8 décembre 2023
ARRÊTÉ N° AG440/2023 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ETAT CIVIL A UN AGENT COMMUNAL
1 fichier·s 97 téléchargements
Divers 7 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 400-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 18 NOVEMBRE 2023 AU JEUDI 18 JANVIER 2024
1 fichier·s 135 téléchargements
Divers 13 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 395-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UNE VENTE DE JOUETS – PUERICULTURE ET VETEMENTS ENFANTS DIMANCHE 19 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 142 téléchargements
Divers 7 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG381-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DE LA BOURSE AUX VETEMENTS DU MARDI 24 AU VENDREDI 28 OCTOBRE 2023
1 fichier·s 152 téléchargements
Divers 19 octobre 2023