Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
N° AG272/2024 – ARRÊTÉ PORTANT SUR LES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION DEFINISSANT LA STRATEGIE PLURIANNUELLE DE PILOTAGE DES RESSOURCES HUMAINES ET LA PROMOTION ET VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS
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Divers 15 juillet 2024
Arrêté n° AG 288/2024 Refus de la demande d’installation d’enseigne(S)
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Divers 10 juillet 2024
ARRÊTÉ N° AG 299-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 13 JUILLET 2024 A L’OCCASION DES FESTIVITES DU 13 JUILLET
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Divers 9 juillet 2024
ARRÊTÉ N° AG 298-2024 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE SAMED.I 13 JUILLET 2024
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Divers 9 juillet 2024
ARRÊTÉ N° AG297-2024. PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE JEUDI 11 JUILLET 2024 A L’OCCASION DES ANIMATIONS DU PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE
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Divers 9 juillet 2024
ARRÊTÉ N° AG 293-2024, PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU LUNDI 12 AOUT 2024 AU LUNDI 19 AOUT 2024
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Divers 9 juillet 2024
Arrêté n° AG.2,82/2024 Accordant la demande d’installation d’une enseigne « OPTIC AVALLON »
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Divers 9 juillet 2024
Arrêté n°AG 181/2024 Accordant la demande d’installation d’enseigne(S) « Société Générale »
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Divers 9 juillet 2024
Arrêté n° AG 2,80/2024 Accordant la demande d’installation d’enseigne « Entreprise MATHIEU»
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Divers 9 juillet 2024
Arrêté AG 2,79/2024 Accordant la demande d’installation d’enseigne(S) « lntermarché »
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Divers 9 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 284-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DE LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON SAMEDI 13 JUILLET 2024
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Divers 4 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 275-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE GYMNASE GAZZILLO LE SAMEDI 6 JUILLET 2024
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Divers 4 juillet 2024
ARRÊTÉ N° AG 266-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DIMANCHE 30 JUIN 2024 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE
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Divers 25 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG265-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE RUE BOCQUILLOT DIMANCHE 30 JUIN 2024
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Divers 25 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG261-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU TERRAIN DE PÉTANQUE – LA MORLANDE LE SAMEDI 13 JUILLET 2024
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Divers 24 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG260-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE 13 JUILLET 2024 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE À LA MORLANDE
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Divers 24 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG 252-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 22 JUIN 2024 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE
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Divers 17 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG 249-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE A L’ECOLE ELEMENTAIRE DES CHAUMES VENDREDI 28 JUIN 2024
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Divers 17 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 247-2024 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’ENSEIGNE(S)
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Divers 14 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 240-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 22 JUIN 2024 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE
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Divers 14 juin 2024