Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 338-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 8 OCTOBRE 2022 A L’OCCASION DE LA FETE DE LA GARE
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Divers 30 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 337-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DU VENDREDI 7 OCTOBRE 2022 AU DIMANCHE 9 OCTOBRE 2022 A L’OCCASION DU « SALON DE L’AUTO ET VELOS »
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Divers 30 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 334-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 2 OCTOBRE 2022 A L’OCCASION DES 10 KM DE L’AVALLONNAIS
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Divers 29 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 328-2022 PORTANT DÉLÉGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ÉTAT CIVIL
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Divers 28 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 327-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 2 OCTOBRE 2022 A L’OCCASION DU CYCLO-CROSS DES CHAUMES
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Divers 27 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 317-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX AU DAK’HOTEL VENDREDI 7 OCTOBRE 2022
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Divers 16 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 315-2022 PORTANT DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
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Divers 13 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 314-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU LUNDI 12 SEPTEMBRE 2022 AU LUNDI 31 OCTOBRE 2022
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Divers 8 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 302-2022 PORTANT AUTORISATION DE CONCERTS ET DE SPECTACLES EN EXTERIEUR AVEC SONORISATION AU BAR DE L’HORLOGE
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Divers 6 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 305-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 10 SEPTEMBRE 2022 AU DIMANCHE 11 SEPTEMBRE 2022
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Divers 6 septembre 2022
ARRETE N°AG 304-2022 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ETAT CIVIL A UN AGENT COMMUNAL CONTRACTUEL
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Divers 2 septembre 2022
ARRETE N°AG 303-2022 ABROGEANT L’ARRETE N° AG03/2022 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ETAT CIVIL A UN AGENT CONTRACTUEL
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Divers 2 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 300-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE SAMEDI 17 SEPTEMBRE 2022 A L’OCCASION DU « FESTI SANTE »
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Divers 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 299-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE DIMANCHE 2 OCTOBRE 2022
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Divers 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 297-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU STADE DU BOIS DIEU DIMANCHE 2 OCTOBRE 2022
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Divers 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 295-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE VENDREDI 9 SEPTEMBRE 2022 A L’OCCASION DES 100 ANS AXA ASSURANCES DUCET
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Divers 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 293-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 3 SEPTEMBRE 2022 A L’OCCASION DU FORUM DES ASSOCIATIONS
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Divers 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 286-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 17 SEPTEMBRE 2022 A L’OCCASION DU TRAIL DES PETITS PAS
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Divers 25 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 287-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MARDI 15 NOVEMBRE 2022
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Divers 25 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 277-2022 PORTANT SUR LE TRANSFERT DE LA PISCINE ET DE SA REGIE DE RECETTE
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Divers 22 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 283-2022 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE A L’OCCASION DE LA FETE PATRONALE LE SAMEDI 20 AOUT 2022
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Divers 18 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 263-2022 AUTORISANT LE DÉPLACEMENT TEMPORAIRE DU DÉBIT DE TABAC “TABAC PRESSE DES CHAUMES”
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Divers 26 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 245-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 21 AOÛT 2022 A L’OCCASION DES «GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS »
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Divers 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 253 -2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE DIMANCHE 10 JUILLET 2022
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Divers 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 229-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 11 SEPTEMBRE 2022 A L’OCCASION DE LA FINALE REGIONALE DE VTT
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Divers 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 248-2022 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE MERCREDI 13 JUILLET 2022
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Divers 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 244-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 23 JUILLET 2022 AU DIMANCHE 24 JUILLET 2022
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Divers 7 juillet 2022