Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N° AG 462-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE VENDREDI 6 DECEMBRE 2024 A L’OCCASION DU LANCEMENT DES ILLUMINATIONS ET INAUGURATION DE LA PLACE VAUBAN ET LA RUE DES ODEBERT
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Divers 2 décembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 448-2024 PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI IMMATRICULE HA-385-GT
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Divers 25 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 444-2024 PORTANT DÉLÉGATION TEMPORAIRE DE FONCTIONS D’OFFICIER D’ÉTAT CIVIL
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Divers 21 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 443-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « RACHAT D’OR » – HÔTEL AVALLON VAUBAN – MERCREDI 18 DECEMBRE 2024
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Divers 19 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 438-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 23 NOVEMBRE 2024
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Divers 15 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 433-2024 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’UNE ENSEIGNE
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Divers 7 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 432-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX DE REFECTION ET AJOUT DE SONORISATION AU CENTRE-VILLE VENDREDI 8 NOVEMBRE 2024 ET LUNDI 11 NOVEMBRE 2024
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Divers 6 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 430-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « MÉTAUX PRÉCIEUX » – HÔTEL AVALLON VAUBAN – MARDI 14 JANVIER 2025
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Divers 6 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 425-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « TOURNOI 4 X 4 NOCTURNE » – GYMNASE GAZZILLO – VENDREDI 15 NOVEMBRE 2024
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Divers 4 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 423-2024 PORTANT MODIFICATION DES MEMBRES NOMMÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’AVALLON
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Divers 31 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 414-2024 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A UN AGENT COMMUNAL
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Divers 30 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 413-2024 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MONSIEUR ALAIN GUITTET – ADJOINT AU MAIRE
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Divers 30 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 410-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU STADE LEON LAURENT LE DIMANCHE 27 OCTOBRE 2024
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Divers 25 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 402-2024 PORTANT AUTORISATION A LA CAPTURE ET A LA DESTRUCTION DES PIGEONS ET DES CORNEILLES
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Divers 18 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 397-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DE LA BOURSE AUX VETEMENTS DU LUNDI 21 AU VENDREDI 25 OCTOBRE 2024
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Divers 16 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 394-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 19 OCTOBRE 2024 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE
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Divers 16 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 395-2024 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES AU STADE « LEON LAURENT » D’AVALLON
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Divers 11 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 391-2024 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’UNE ENSEIGNE
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Divers 9 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 388-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON – SAMEDI 12 ET DIMANCHE 13 OCTOBRE 2024
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Divers 27 septembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 380-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE VENDREDI 4, SAMEDI 5 ET DIMANCHE 6 OCTOBRE 2024 A L’OCCASION DU SALON DE L’AUTO
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Divers 23 septembre 2024