Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N° AG 332-2022 DE MODIFICATION DE LA REGIE ESPACE SENIOR Maison du Bois Gargan – Installation d’une buvette le 7 octobre 2022
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Débits de boisson 30 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 335-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE DU VENDREDI 7 OCTOBRE 2022 AU DIMANCHE 9 OCTOBRE 2022
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Débits de boisson 30 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 333-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE DIMANCHE 2 OCTOBRE 2022
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Débits de boisson 29 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 329-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE DIMANCHE 2 OCTOBRE 2022
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Débits de boisson 29 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 307-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 29 OCTOBRE 2022
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Débits de boisson 5 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 306-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES VENDREDI 16 SEPTEMBRE 2022
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Débits de boisson 5 septembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 298-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 2 OCTOBRE 2022
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Débits de boisson 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 296-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 4 SEPTEMBRE 2022
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Débits de boisson 31 août 2022
ARRÊTÊ N°AG 292-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 3 SEPTEMBRE 2022
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Débits de boisson 31 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 289-2022 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE SAMEDI 3 SEPTEMBRE 2022
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Débits de boisson 26 août 2022
ARRÊTÉ N°AG 252-2022 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE DIMANCHE 10 JUILLET 2022
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Débits de boisson 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 228-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 11 SEPTEMBRE 2022
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Débits de boisson 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 243-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES LE MARDI 5 JUILLET 2022
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Débits de boisson 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 242-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES DU MERCREDI 13 JUILLET 2022 AU JEUDI 14 JUILLET 2022
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Débits de boisson 7 juillet 2022