Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 278-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE SAMEDI 6 JUILLET 2024
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Débits de boisson 4 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 276-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
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Débits de boisson 4 juillet 2024
ARRÊTÉ N° AG 268-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 6 JUILLET 2024
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Débits de boisson 25 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG264-2024. PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 30 JUIN 2024
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Débits de boisson 25 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG259-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 13 JUILLET 2024
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Débits de boisson 24 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG 248-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE VENDREDI 28 JUIN 2024
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Débits de boisson 17 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 243-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DU SAMEDI 29 JUIN 2024 AU DIMANCHE 30 JUIN 2024
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Débits de boisson 14 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 237-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 15 ET DIMANCHE 16 JUIN 2024
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Débits de boisson 11 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG 232-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE AU MARCHÉ COUVERT- SAMEDI 15 JUIN 2024 ET DIMANCHE 23 JUIN 2024
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Débits de boisson 11 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 216-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE PLACE VAUBAN – JEUDI 6 JUIN 2024
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Débits de boisson 6 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 213-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE VIDE GRENIERS DU RUGBY – DIMANCHE 30 JUIN 2024
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Débits de boisson 4 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 209-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE AU GRENIER A SEL – SAMEDI 8 JUIN 2024
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Débits de boisson 3 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG 205-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 8 JUIN 2024
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Débits de boisson 3 juin 2024
ARRÊTÉ N° AG 185-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « JOSETTE ET MUSTAPHA» ESPLANADE JOE COX- SAMEDI 1er JUIN 2024
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Débits de boisson 30 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 147-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DU MERCREDI 8 MAI 2024 AU JEUDI 9 MAI 2024
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Débits de boisson 7 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 146-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
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Débits de boisson 7 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 162-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DU SAMEDI 18 MAI 2024 AU DIMANCHE 19 MAI 2024
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Débits de boisson 7 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 160-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LE BANQUET DES ELFES » AU GRENIER A SEL – DIMANCHE 19 MAI 2024
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Débits de boisson 7 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 139-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE DIMANCHE 5 MAI 2024
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Débits de boisson 30 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 141-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 4 MAI 2024
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Débits de boisson 30 avril 2024