Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
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ARRÊTÉ N°AG 108-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE SAMEDI 4 MAI 2024 1 fichier·s 14 téléchargements |
Débits de boisson | 12 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 95-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « RAMDAM » A LA TANNERIE – DU SAMEDI 6 AVRIL 2024 AU SAMEDI 13 AVRIL 2024 1 fichier·s 19 téléchargements |
Débits de boisson | 5 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 87-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 13 AVRIL 2024 1 fichier·s 27 téléchargements |
Débits de boisson | 2 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 81-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DU SAMEDI 30 MARS 2024 AU DIMANCHE 31 MARS 2024 1 fichier·s 28 téléchargements |
Débits de boisson | 26 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 79-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « JOURNEE PORTES OUVERTES » AU CENTRE DE SECOURS – SAMEDI 15 JUIN 2024 1 fichier·s 24 téléchargements |
Débits de boisson | 26 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 78-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « RASSEMBLEMENT REGIONAL DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS » STADE LEON LAURENT SAMEDI 25 MAI 2024 1 fichier·s 26 téléchargements |
Débits de boisson | 26 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 75-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « FINALE REGIONALE DE VTT » • AU BOIS DIEU – DIMANCHE 7 AVRIL 2024 1 fichier·s 34 téléchargements |
Débits de boisson | 26 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 62-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT – SAMEDI 9 MARS 2024 1 fichier·s 59 téléchargements |
Débits de boisson | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 59-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT- DIMANCHE 10 MARS 2024 1 fichier·s 59 téléchargements |
Débits de boisson | 4 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 27-2024 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS » PARKING RD606 VENDREDI 01 ET SAMEDI 02 MARS 2024 1 fichier·s 97 téléchargements |
Débits de boisson | 13 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 19-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « TOURNOI FLUO DU AHBC » GYMNASE GAZZILLO – VENDREDI 16 FÉVRIER 2024 1 fichier·s 92 téléchargements |
Débits de boisson | 1 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 06-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT – DIMANCHE 14 JANVIER 2024 1 fichier·s 142 téléchargements |
Débits de boisson | 12 janvier 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 453-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 1 fichier·s 163 téléchargements |
Débits de boisson | 20 décembre 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 452-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 1 fichier·s 175 téléchargements |
Débits de boisson | 14 décembre 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 451-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 A AVALLON 1 fichier·s 250 téléchargements |
Débits de boisson | 14 décembre 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 447-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « MARCHÉ DE NOËL » SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 1 fichier·s 206 téléchargements |
Débits de boisson | 14 décembre 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG443-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 1 fichier·s 200 téléchargements |
Débits de boisson | 11 décembre 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG442-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 1 fichier·s 203 téléchargements |
Débits de boisson | 11 décembre 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG441-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 1 fichier·s 214 téléchargements |
Débits de boisson | 11 décembre 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 420-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 02 ET DIMANCHE 03 DÉCEMBRE 2023 1 fichier·s 191 téléchargements |
Débits de boisson | 30 novembre 2023 | Télécharger |