Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 27-2024 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS » PARKING RD606 VENDREDI 01 ET SAMEDI 02 MARS 2024
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Débits de boisson 13 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 19-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « TOURNOI FLUO DU AHBC » GYMNASE GAZZILLO – VENDREDI 16 FÉVRIER 2024
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Débits de boisson 1 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 06-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT – DIMANCHE 14 JANVIER 2024
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Débits de boisson 12 janvier 2024
ARRÊTÉ N°AG 453-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 16 DECEMBRE 2023
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Débits de boisson 20 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 452-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 16 DECEMBRE 2023
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Débits de boisson 14 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 451-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 A AVALLON
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Débits de boisson 14 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 447-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « MARCHÉ DE NOËL » SAMEDI 16 DECEMBRE 2023
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Débits de boisson 14 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG443-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 16 DECEMBRE 2023
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Débits de boisson 11 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG442-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 16 DECEMBRE 2023
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Débits de boisson 11 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG441-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES SAMEDI 16 DECEMBRE 2023
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Débits de boisson 11 décembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 420-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE SAMEDI 02 ET DIMANCHE 03 DÉCEMBRE 2023
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Débits de boisson 30 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 413-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU SAMEDI 16 DECEMBRE 2023 A AVALLON
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Débits de boisson 23 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 409-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATlONS PUBLIQUES AU MARCHÉ COUVERT LES DIMANCHES 07 JANVIER, 31 MARS ET 08 SEPTEMBRE 2024
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Débits de boisson 20 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 394-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE VENDREDI 17 NOVEMBRE 2023
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Débits de boisson 7 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 387-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES DIMANCHE 19 NOVEMBRE 2023
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Débits de boisson 30 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG383-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES DU JEUDI 19 AU DIMANCHE 22 OCTOBRE 2023
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Débits de boisson 19 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG377-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES LE SAMEDI 21 OCTOBRE 2023
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Débits de boisson 9 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG 374-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES LE SAMEDI 14 OCTOBRE 2023
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Débits de boisson 9 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG364-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 1er OCTOBRE 2023
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Débits de boisson 27 septembre 2023
ARRÊTÉ N°AG341-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE VENDREDI 8 SEPTEMBRE 2023
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Débits de boisson 21 septembre 2023