Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DECISION n° 2024.05 Conclusion d’un bail d’emplacements de stationnement
1 fichier·s 7 téléchargements
Décisions 20 février 2024
DECISION n° 2024.04 Fixation du tarif de l’entrée au cinéma municipal « Le Vauban » « Emmène ton senior »
1 fichier·s 19 téléchargements
Décisions 6 février 2024
DECISION n°2024.03 Mise à disposition de locaux
1 fichier·s 19 téléchargements
Décisions 1 février 2024
DECISION n°2024.02 Cession d’un bien mobilier
1 fichier·s 20 téléchargements
Décisions 1 février 2024
DECISION n°2024.01 Fixation de tarifs pour la location de la salle Prévost
1 fichier·s 16 téléchargements
Décisions 1 février 2024
DECISION n°2023.43 Mise à disposition de locaux
1 fichier·s 107 téléchargements
Décisions 27 novembre 2023
DECISION n°2023.42 d’ester en justice
1 fichier·s 126 téléchargements
Décisions 16 novembre 2023
DECISION n°2023.40 Conclusion d’un bail civil portant sur un bien immobilier appartenant à la société SNCF Voyageurs
1 fichier·s 130 téléchargements
Décisions 10 novembre 2023
DECISION n°2023.39 Locations et mise à disposition de locaux
1 fichier·s 145 téléchargements
Décisions 10 novembre 2023
DECISION n°2023.41 Suppression de la régie comptable “Piscine”
1 fichier·s 128 téléchargements
Décisions 7 novembre 2023
DECISION n°2023.38 Fixation d’un tarif pour une sortie organisée par le service Espace Senior
1 fichier·s 210 téléchargements
Décisions 19 septembre 2023
DECISION n° 2023-37 – CONVENTIONS DE PRET POUR LES ANIMATIONS PROPOSEES DANS LE CADRE DES «JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE » ET DE LA « SEMAINE EUROPEENNE DE LA MOBILITE »
1 fichier·s 169 téléchargements
Décisions 15 septembre 2023
DECISION n° 2023-36 FIXATION DU TARIF DES INTERVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
1 fichier·s 158 téléchargements
Décisions 15 septembre 2023
DECISION n°2023.35 LOCATIONS ET MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
1 fichier·s 206 téléchargements
Décisions 5 septembre 2023
DECISION n°2023.34 – MODIFICATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU CABINET DE KINESITHERAPIE – MAISON DES SPECIALISTES
1 fichier·s 225 téléchargements
Décisions 19 juillet 2023
DECISION n°2023.33 D’ESTER EN JUSTICE
1 fichier·s 240 téléchargements
Décisions 13 juillet 2023
DECISION n°2023.31 – FIXATION DU TARIF DE VENTE DE CARNETS ILLUSTRES DES OEUVRES DU MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES
1 fichier·s 261 téléchargements
Décisions 13 juillet 2023
DECISION n°2023.32 – FIXATION DU TARIF DE VENTE D’UN PRODUIT DERIVE
1 fichier·s 267 téléchargements
Décisions 13 juillet 2023
DECISION n°2023.30 – CESSION D’UN BIEN IMMOBILER
1 fichier·s 239 téléchargements
Décisions 4 juillet 2023
DECISION n°2023.29 FIXATION DES TARIFS POUR LES SORTIES OU ANIMATIONS PROPOSEES PAR LE SERVICE ESPACE SENIOR – ETE 2023
1 fichier·s 250 téléchargements
Décisions 4 juillet 2023