Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DECISION n° 2024.39 Fixation d’un tarif exceptionnel pour les spectacles organisés par la ville
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Décisions 14 novembre 2024
DECISION n°2024.38 – Gratuité du prêt des vélos à assistance électrique du Camping municipal « Sous Roche » dans le cadre d’un partenariat entre la ville d’ Avallon et l’Université Lumière Lyon 2
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Décisions 6 novembre 2024
DECISION n° 2024.37 Location et mise à disposition de locaux
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Décisions 23 octobre 2024
DECISION n° 2024.36 Mise à disposition de locaux
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Décisions 1 octobre 2024
DECISION n° 2024.35 Mise à disposition de locaux
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Décisions 16 septembre 2024
DECISION n° 2024.34 Gratuité du prêt des vélos à assistance électrique du Camping municipal « Sous Roche » dans le cadre des animations proposées lors des « journées européennes du patrimoine » et de la « semaine européenne de la mobilité »
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Décisions 13 septembre 2024
DECISION n°2024.33 – Cession d’un bien mobilier
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Décisions 2 septembre 2024
DECISION n°2024.32 Conclusion d’un contrat de location – places en Club Europe A.J.Auxerre
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Décisions 19 juillet 2024
DECISION n°2024.30 Fixation d’un tarif à l’espace numérique « La Fabrik »
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Décisions 11 juillet 2024
DECISION n°2024.29 fixation des tarifs de vente des produits à l’épicerie du camping municipal « Sous Roche » modification de tarifs
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Décisions 10 juillet 2024
DECISION n°2024.28 Fixation du tarif de vente du livret de TITUS TITOS
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Décisions 2 juillet 2024
DECISION n°2024.27 Vente et fixation du tarif des pots de miel
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Décisions 2 juillet 2024
DECISION n°2024.26 Mise à disposition de locaux
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Décisions 1 juillet 2024
DECISION n°2024.25 Vente et fixation du tarif des pots de miel
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Décisions 25 juin 2024
DECISION n°2024.24 Cession d’un bien mobilier
1 fichier·s 173 téléchargements
Décisions 20 juin 2024
DECISION n°2024.23 Cession d’un bien mobilier
1 fichier·s 173 téléchargements
Décisions 10 juin 2024
DECISION n°2024.22 Vente et fixation du tarif des pots de miel
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Décisions 10 juin 2024
DÉCISION n°2024.21 Reconduction d’une redevance d’occupation de mise à disposition d’un bien immobilier communal
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Décisions 24 mai 2024
DÉCISION n°2024.20 Fixation du tarif de vente du catalogue de l’exposition de la photographe Joëlle Dollé
1 fichier·s 181 téléchargements
Décisions 17 mai 2024
DECISION n°2024.19 portant retrait d’un acte de refinancement de dette
1 fichier·s 230 téléchargements
Décisions 13 mai 2024