Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DECISION n° 2022-29 Extension d’une régie comptable et fixation de tarifs
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Décisions 30 septembre 2022
DECISION n°2022-28 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – ACCORD DE GRATUITE
1 fichier·s 8 téléchargements
Décisions 23 septembre 2022
DECISION N° 2022.27 FIXATION DU TARIF POUR UNE SORTIE AU PARC DE L’AUXOIS PROPOSEE PAR LE SERVICE ESPACE SENIOR
1 fichier·s 49 téléchargements
Décisions 2 septembre 2022
DECISION n°2022-26 LOCATION DE VELO AU CAMPING MUNICIPAL – ACCORD DE GRATUITE
1 fichier·s 43 téléchargements
Décisions 30 août 2022
DÉCISION n°2022-25 fixation de tarifs pour la location de la salle Prévost
1 fichier·s 55 téléchargements
Décisions 25 août 2022
DÉCISION N°2022.24 – LOCATION DE TERRAINS COMMUNAUX
1 fichier·s 164 téléchargements
Décisions 13 juillet 2022