Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DECISION n°2024.12 Réalisation d’un emprunt
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Décisions 15 avril 2024
DECISION n°2024.11 Fixation de nouveaux tarifs de vente de produits dérivés et catalogues d’exposition
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Décisions 3 avril 2024
DECISION n°2024.10 Fixation des tarifs de vente de produits au sein du cinéma municipal « Le Vauban »
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Décisions 3 avril 2024
DECISION n° 2024.09 Fixation des tarifs de vente des produits à l’épicerie du camping municipal “Sous Roche”
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Décisions 29 mars 2024
DECISION n° 2024.08 Refinancement de dette
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Décisions 21 mars 2024
DÉCISION n° 2024.07 Mise à disposition de locaux
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Décisions 20 mars 2024
DÉCISION n° 2024.06 Conclusion d’un contrat location 2 places en Club Europe A.J.Auxerre
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Décisions 14 mars 2024
DECISION n° 2024.05 Conclusion d’un bail d’emplacements de stationnement
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Décisions 20 février 2024
DECISION n° 2024.04 Fixation du tarif de l’entrée au cinéma municipal « Le Vauban » « Emmène ton senior »
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Décisions 6 février 2024
DECISION n°2024.03 Mise à disposition de locaux
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Décisions 1 février 2024
DECISION n°2024.02 Cession d’un bien mobilier
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Décisions 1 février 2024
DECISION n°2024.01 Fixation de tarifs pour la location de la salle Prévost
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Décisions 1 février 2024
DECISION n°2023.43 Mise à disposition de locaux
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Décisions 27 novembre 2023
DECISION n°2023.42 d’ester en justice
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Décisions 16 novembre 2023
DECISION n°2023.40 Conclusion d’un bail civil portant sur un bien immobilier appartenant à la société SNCF Voyageurs
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Décisions 10 novembre 2023
DECISION n°2023.39 Locations et mise à disposition de locaux
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Décisions 10 novembre 2023
DECISION n°2023.41 Suppression de la régie comptable “Piscine”
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Décisions 7 novembre 2023
DECISION n°2023.38 Fixation d’un tarif pour une sortie organisée par le service Espace Senior
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Décisions 19 septembre 2023
DECISION n° 2023-37 – CONVENTIONS DE PRET POUR LES ANIMATIONS PROPOSEES DANS LE CADRE DES «JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE » ET DE LA « SEMAINE EUROPEENNE DE LA MOBILITE »
1 fichier·s 248 téléchargements
Décisions 15 septembre 2023
DECISION n° 2023-36 FIXATION DU TARIF DES INTERVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
1 fichier·s 214 téléchargements
Décisions 15 septembre 2023