Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DECISION n° 2024.32 Conclusion d’un contrat de location – places en Club Europe A.J.Auxerre
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Décisions 19 juillet 2024
DECISION n° 2024.30 Fixation d’un tarif à l’espace numérique« La Fabrik »
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Décisions 11 juillet 2024
DECISION n° 2024.29 fixation des tarifs de vente des produits à l’épicerie du camping municipal« Sous Roche» modification de tarifs
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Décisions 10 juillet 2024
DECISION n° 2024.28 Fixation du tarif de vente du livret de TITUS TITOS
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Décisions 2 juillet 2024
DECISION n° 2024.27 Vente et fixation du tarif des pots de miel
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Décisions 2 juillet 2024
DECISION n° 2024.26 Mise à disposition de locaux
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Décisions 1 juillet 2024
DECISION n° 2024.25 Vente et fixation du tarif des pots de miel
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Décisions 25 juin 2024
DECISION n° 2024.24 Cession d’un bien mobilier
1 fichier·s 43 téléchargements
Décisions 20 juin 2024
DECISION n° 2024.23 Cession d’un bien mobilier
1 fichier·s 57 téléchargements
Décisions 10 juin 2024
DECISION n° 2024.22 Vente et fixation du tarif des pots de miel
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Décisions 10 juin 2024
DÉCISION n°2024.21 Reconduction d’une redevance d’occupation de mise à disposition d’un bien immobilier communal
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Décisions 24 mai 2024
DÉCISION n°2024.20 Fixation du tarif de vente du catalogue de l’exposition de la photographe Joëlle Dollé
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Décisions 17 mai 2024
DECISION n°2024.19 portant retrait d’un acte de refinancement de dette
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Décisions 13 mai 2024
DECISION n°2024.18 Fixation de tarifs au camping municipal « Sous Roche »
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Décisions 3 mai 2024
DECISION n°2024.17 Location de vélo du Camping Municipal – accord de gratuité
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Décisions 2 mai 2024
DECISION n°2024.16 Réalisation d’une ligne de trésorerie
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Décisions 29 avril 2024
DECISION n°2024.15 Fongibilité des crédits – M57 : décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre
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Décisions 26 avril 2024
DECISION n°2024.14 Mise à disposition de locaux
1 fichier·s 94 téléchargements
Décisions 26 avril 2024
DECISION n°2024.13 Réalisation d’une ligne de trésorerie
1 fichier·s 91 téléchargements
Décisions 26 avril 2024
DECISION n°2024.12 Réalisation d’un emprunt
1 fichier·s 108 téléchargements
Décisions 15 avril 2024