Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DELIBERATION N°141 – 06/11/2023 – PROCES VERBAL DE SEANCE – ADOPTION
1 fichier·s 19 téléchargements
Délibérations 9 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 391-2023 AMENAGEMENT D’UN LOCAL ERP AU TITRE DE L’ACCESSIBILITE
1 fichier·s 19 téléchargements
Etablissements recevant du public 8 novembre 2023
DECISION n°2023.41 Suppression de la régie comptable “Piscine”
1 fichier·s 21 téléchargements
Décisions 7 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 399-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES AU CENTRE VILLE DU LUNDI 13 NOVEMBRE 2023 AU MARDI 5 DECEMBRE 2023
1 fichier·s 50 téléchargements
Stationnement / Circulation, Travaux 7 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 395-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UNE VENTE DE JOUETS – PUERICULTURE ET VETEMENTS ENFANTS DIMANCHE 19 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 24 téléchargements
Divers 7 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 394-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE VENDREDI 17 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 24 téléchargements
Débits de boisson 7 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 393-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 8 RUE PASTEUR LUNDI 27 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 23 téléchargements
Stationnement / Circulation, Travaux 7 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 398-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX D’ABATTAGE D’ARBRES ROUTE DES ISLES LABAUME LUNDI 6 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 34 téléchargements
Stationnement / Circulation 3 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 397-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT 48 RUE DE LYON A L’OCCASION DE TRAVAUX MARDI 7 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 30 téléchargements
Stationnement / Circulation 3 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 396-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING DE LA FABRIK 11 RUE DU GENERAL LECLERC A L’OCCASION D’UNE COURSE D’ORIENTATION MERCREDI 8 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 28 téléchargements
Stationnement / Circulation 3 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 392-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LA GOULOTTE DU VENDREDI 27 OCTOBRE 2023 AU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 40 téléchargements
Stationnement / Circulation 30 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG 390-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE JOHN KENNEDY DU LUNDI 30 OCTOBRE 2023 AU MARDI 28 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 37 téléchargements
Stationnement / Circulation 30 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG 389-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX CHEMIN DE HALAGE DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2023 AU MERCREDI 6 DECEMBRE 2023
1 fichier·s 26 téléchargements
Stationnement / Circulation 30 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG 388-2023 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DU 105ème ANNIVERSAIRE DE L’ARMISTICE DU 11 NOVEMBRE 1918 SAMEDI 11 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 38 téléchargements
Stationnement / Circulation 30 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG 387-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES DIMANCHE 19 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 39 téléchargements
Débits de boisson 30 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG386-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 4 PLACE VAUBAN DU JEUDI 2 AU VENDREDI 3 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 41 téléchargements
Stationnement / Circulation, Travaux 23 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG385-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE BEURDELAINE DU LUNDI 23 OCTOBRE 2023 AU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 43 téléchargements
Stationnement / Circulation, Travaux 23 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG384-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 8 RUE DES BOUCHERS DU LUNDI 23 OCTOBRE 2023 AU MARDI 21 NOVEMBRE 2023
1 fichier·s 37 téléchargements
Stationnement / Circulation, Travaux 23 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG383-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES DU JEUDI 19 AU DIMANCHE 22 OCTOBRE 2023
1 fichier·s 36 téléchargements
Débits de boisson 19 octobre 2023
ARRÊTÉ N°AG382-2023 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE VICTOR HUGO A L’OCCASION DE LA BOURSE AUX VETEMENTS DU MARDI 24 AU VENDREDI 28 OCTOBRE 2023
1 fichier·s 41 téléchargements
Stationnement / Circulation 19 octobre 2023