Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DÉLIBÉRATION N°AG482/2024 ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE LE DIMANCHE DES COMMERCES DE L’AUTOMOBILE D’AVALLON ANNEE 2025
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N°AG481/2024 ARRÊTÉ PORTANT DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DETAIL D’AVALLON (HORS CONCESSIONS AUTOMOBILES) ANNEE 2025
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 174 — 16/12/2024 ETABLISSEMENT SPECIALISE D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE —- DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’YONNE POUR LE CONSERVATOIRE MUNICIPAL D’AVALLON JORGE FERREIRA EXERCICE 2025
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 173 — 16/12/2024 REAMENAGEMENT DE LA PISTE D’ATHLETISME ET DU TERRAIN D’HONNEUR DU STADE LEON LAURENT — LANCEMENT DES CONSULTATIONS, SIGNATURE DES MARCHES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 172 — 16/12/2024 AUTORISATION A SOLLICITER DES SUBVENTIONS : PROJETS AUTOUR DES JEUX OLYMPIQUES 2024
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 171 — 16/12/2024 AUTORISATION A SOLLICITER DES SUBVENTIONS : PROJET DE REFECTION DE 2 TERRAINS DE TENNIS EXTERIEURS AU PARC DES CHAUMES
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 170 — 16/12/2024 AUTORISATION A SOLLICITER DES SUBVENTIONS : PROJET DE CREATION DE 2 TERRAINS DE BASKET 3X3 AU PARC DES CHAUMES
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 169 — 16/12/2024 SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL —- ROTARY CLUB AVALLONNAIS : EXERCICE 2025
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 168 — 16/12/2024 SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL – ASSOCIATION A VOCATION SPORTIVE — EXERCICE 2024
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 167 — 16/12/2024 SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL – ASSOCIATION A VOCATION CULTURELLE – EXERCICE 2024
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 166 — 16/12/2024 CONVENTION CLASSES A HORAIRES AMENAGES THEATRE DU COLLEGE MAURICE CLAVEL
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 165 — 16/12/2024 MEDIATHEQUE – ORGANISATION D’UN CLUB MANGAS OUVRANT LE DROIT A DOTATION – REGLEMENT
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 164 — 16/12/2024 MEDIATHEQUE – MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE PRET DE JEUX VIDEO — APPROBATION DE LA CHARTE DES CONDITIONS DE PRET
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 163 — 16/12/2024 AJUSTEMENT DE LA PARTICIPATION FINANCIERE POUR L’INSCRIPTION DES ELEVES DE 4 CLASSES DE L’ECOLE VICTOR HUGO AU 1ER FESTIVAL INTERNATIONAL DES ARTS A L’ECOLE
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 162 — 16/12/2024 SUBVENTION AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS — EXERCICE 2025 : VERSEMENT D’UN ACOMPTE
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 161 — 16/12/2024 INDEMNISATION DES COMMERÇANTS SUITE AUX TRAVAUX DE LA PLACE VAUBAN
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 160 — 16/12/2024 CONVENTION D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS POUR LE COMPTE DE DOMANYS – RECONDUCTION
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 158 — 16/12/2024 POSE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE HAUTE TENSION SOUTERRAINE (LIEUDITS « LA CROIX-VERTE » ET « EN PLAUSSE ») – CONSTITUTION DE SERVITUDES
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 157 — 16/12/2024 AVIS DE LA COMMUNE SUR LA VENTE D’UN LOGEMENT APPARTENANT AU BAILLEUR SOCIAL DOMANYS
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 156 — 16/12/2024 CESSION DU BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SIS 11 RUE DU GENERAL LECLERC A AVALLON — MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE VENTE
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Délibérations 18 décembre 2024