Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DELIBERATION N°106 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE – EXERCICE 2024
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Délibérations 12 juillet 2024
DELIBERATION N°105 – 08/07/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE- EXERCICE 2024
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Délibérations 12 juillet 2024
DELIBERATION N°104 – 08/07/2024 – INSCRIPTION DES ELEVES DE 4 CLASSES DE L’ECOLE VICTOR HUGO POUR LE PREMIER FESTIVAL INTERNATIONAL DES ARTS A L’ECOLE
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°103 – 08/07/2024 – CREATION D’UN REGLEMENT INTERIEUR DU CINEMA« LE VAUBAN»
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°102 – 08/07/2024 – SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS – EXERCICE 2024: VERSEMENT D’ACOMPTES
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°101- 08/07/2024 – CREDIT ACCORDE AUX ECOLES PUBLIQUES D’AVALLON
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°100 – 08/07/2024 – LOCATION DE LA CHASSE COMMUNALE -AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N° 99 – 08/07/2024 MAISON DES SPECIALISTES – CONVENTION CONSTITUTIVE DE DROITS REELS – OP561 ACQ00l
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°98 – 08/07/2024 – CONVENTION DE P ARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES – CONVENTION AVEC LE CDG89
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N° 97 – 08/07/2024 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL VILLE/ CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°96 – 08/07/2024 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°95 – 08/07/2024 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE CONTROLE, LA MAINTENANCE ET LE PETIT ENTRETIEN DES POINTS D’EAU INCENDIE.
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°94 – 08/07/2024 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITE LUMIERE LYON 2
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°93 – 08/07/2024 – ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN NON-VALEUR -BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATRION N°92 – 08/07/2024 – ADMISSION D’UN TITRE DE RECETTE EN CREANCE ETEINTE – BUDGET PRINCIP AL
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°91 – 08/07/2024 – PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES VEIDCULES
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N° 90 – 08/07/2024 – APPROBATION DES RAPPORTS D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES FISCALITE DES EOLIENNES, COMPETENCES MOBILITE ET ENTRETIEN ET GESTION DE LA PISCINE D’AVALLON
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Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°89 – 08/07/2024 – SUBVENTIONS DIVERSES – EXERCICE 2024
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Délibérations 11 juillet 2024
DÉLIBÉRATION N°88 – 08/07/2024 – TRA VAUX D’URGENCE DE LA CHAPELLE SUD ET DE LA SACRISTIE DE LA COLLEGIALE SAINT-LAZARE: DEMANDES DE FINANCEMENT DE LA TRANCHE 2 – OPTIONNELLE
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Délibérations 11 juillet 2024
DÉLIBÉRATION N°87 – 08/07/2024 COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 11 juillet 2024