Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 106-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE A L’OCCASION DU SALON DU BIEN ETRE DU SAMEDI 13 AU DIMANCHE 14 AVRIL 2024
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Divers 12 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 105-2024 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION, DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE L’INSTALLATION DU CIRQUE DE NICE DU LUNDI 15 AVRIL 2024 AU LUNDI 22 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation 12 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 104-2024 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNER SUR LE PARKING DE L’HOTEL DES VENTES A L’OCCASION DU « RALLYE NATIONALE 6 » DIMANCHE 2 JUIN 2024
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Stationnement / Circulation 12 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 103-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE A L’OCCASION DU SALON DU BIEN ETRE DU SAMEDI 13 AU DIMANCHE 14 AVRIL 2024
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Divers 12 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 106-2024 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’ENSEIGNE(S)
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Divers 12 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 107-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 11 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°46 – 28/03/2024 – BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024- BUDGET ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO
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Délibérations 9 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°45 – 28/03/2024 – BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024- BUDGET ANNEXE FORÊT
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Délibérations 9 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°44 – 28/03/2024 – BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024- BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
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Délibérations 9 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°43 – 28/03/2024 – BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024- BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’EAU
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Délibérations 9 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°42 – 28/03/2024 – BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024- BUDGET ANNEXE CAMPING
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Délibérations 9 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°41- 28/03/2024 – BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024- BUDGET ANNEXE CINEMA
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Délibérations 9 avril 2024
DÉLIBÉRATION N°40- 28/03/2024 – BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2024- BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 9 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 102-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU MERCREDI 1er MAI 2024 AU VENDREDI 31 MAI 2024
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Divers 9 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 101-2024 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION ET DU STATIONNEMENT AVENUE VICTOR HUGO A L’OCCASION DE LA BOURSE AUX VETEMENTS DU LUNDI 22 AVRIL 2024 AU VENDREDI 26 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation 9 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 100-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DE LA BOURSE AUX VETEMENTS DU LUNDI 22 AVRIL 2024 AU VENDREDI 26 AVRIL 2024
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Divers 9 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 96-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON – DU LUNDI 15 AVRIL 2024 AU MERCREDI 15 MAI 2024
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Divers 9 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 94-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON – DU SAMEDI 20 AU DIMANCHE 21 AVRIL 2024
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Divers 9 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 99-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX A CHASSIGNY DU LUNDI 8 AVRIL 2024 AU MARDI 30 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 98-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS PHASE 2 ET PHASE 3 : PLACE VAUBAN – RUE DE L’HOPITAL ET RUE MATHE DU LUNDI 8 AVRIL 2024 AU SAMEDI 18 MAI 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 avril 2024