Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 401-2023 PORTANT INTERDICTION DE CIRCULER AVENUE DU PARC DES CHAUMES AUX ABORDS DU LYCEE ET DU COLLEGE DURANT LES PERIODES SCOLAIRES
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Stationnement / Circulation 13 novembre 2023
ARRÊTÉ N°AG 400-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 18 NOVEMBRE 2023 AU JEUDI 18 JANVIER 2024
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Divers 13 novembre 2023
DECISION n°2023.40 Conclusion d’un bail civil portant sur un bien immobilier appartenant à la société SNCF Voyageurs
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Décisions 10 novembre 2023
DECISION n°2023.39 Locations et mise à disposition de locaux
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Décisions 10 novembre 2023
DELIBERATION N°157 – 06/11/2023 – ESPACE SENIOR- RENCONTRES INTERGENERATIONNELLES « BIEN ETRE »
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°156 – 06/11/2023 – ACTION « SANTE VOUS BIEN » – DEMANDE DE SUBVENTIONS
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°155 – 06/11/2023 – PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN – RAPPORT D’ACTIVITES 2022
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°154 – 06/11/2023 – ADHESION DE LA COMMUNE D’AVALLON A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ENERGIES SUR LE PERIMETRE DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°153 – 06/11/2023 – AVIS DE LA COMMUNE SUR LA VENTE D’UN LOGEMENT APPARTENANT AU BAILLEUR SOCIAL DOMANYS
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°152 – 06/11/2023 – BAIL COMMERCIAL LOCAL SITUE 32 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND A AVALLON – EXONERATION DES LOYERS
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°151 – 06/11/2023 – MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET RACCORDEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT – HAMEAU DE CHASSIGNY ET RUE DU GENERAL LECLERC : AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°150 – 06/11/2023 – COLLEGIALE SAINT LAZARE – RESTAURATION DE LA CHAPELLE SUD (SACRE CŒUR) ET DE LA SACRISTIE : PROCEDURE D’AVIS D’APPEL A CONCURRENCE – PROCEDURE ADAPTEE (MAPA)
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°149 – 06/11/2023 – REQUALIFICATION ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS PLACE DES ODEBERT – PLACE VAUBAN : CREATION D’UN RESEAU DES EAUX USEES – MODIFICATION DE L’ENVELOPPE BUDGETAIRE – DEMANDE DE SUBVENTIONS ET SIGNATURE DES MARCHES
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°148 – 06/11/2023 – APPEL A MANIFESTATION D’INTERET « FABRIQUE DE TERRITOIRE »
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°147 – 06/11/2023 – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1- EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE CAMPING
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°146 – 06/11/2023 – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2 – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE CINEMA
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°145 – 06/11/2023 – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°3 – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°144 – 06/11/2023 – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2 – EXERCICE 2023 – BUDGET ANNEXE ESPACE VICTOR HUGO
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°143 – 06/11/2023 – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N° 2 – EXERCICE 2023 – BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 9 novembre 2023
DELIBERATION N°142 – 06/11/2023 – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 9 novembre 2023