Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N° AG 290-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR DU MARDI 16 JUILLET 2024 AU VENDREDI 26 JUILLET 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 9 juillet 2024
ARRÊTÉ N° AG 289-2024 PORTANT INTERDICTION DE STATIONNER ET DE CIRCULER À L’OCCASION DES ANIMATIONS LORS DU PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE JEUDI 11 JUILLET 2024
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Stationnement / Circulation 9 juillet 2024
Arrêté n° AG.2,82/2024 Accordant la demande d’installation d’une enseigne « OPTIC AVALLON »
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Divers 9 juillet 2024
Arrêté n°AG 181/2024 Accordant la demande d’installation d’enseigne(S) « Société Générale »
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Divers 9 juillet 2024
Arrêté n° AG 2,80/2024 Accordant la demande d’installation d’enseigne « Entreprise MATHIEU»
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Divers 9 juillet 2024
Arrêté AG 2,79/2024 Accordant la demande d’installation d’enseigne(S) « lntermarché »
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Divers 9 juillet 2024
AG 287/2024 – PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 8 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 286-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 5 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 285-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT AU CENTRE-VILLE ET RUE DE PARIS A L’OCCASION DE LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON SAMEDI 13 JUILLET 2024
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Stationnement / Circulation 4 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 284-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DE LA GRANDE BRADERIE D’AVALLON SAMEDI 13 JUILLET 2024
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Divers 4 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 283-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR – MERCREDI 10 JUILLET 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 278-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE SAMEDI 6 JUILLET 2024
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Débits de boisson 4 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 277-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU SPECTACLE DE LA COMPAGNIE DU CARILLON SQUARE HOUDAILLE DURANT LE MOIS DE JUILLET 2024
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Stationnement / Circulation 4 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 276-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
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Débits de boisson 4 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 275-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE GYMNASE GAZZILLO LE SAMEDI 6 JUILLET 2024
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Divers 4 juillet 2024
DECISION n° 2024.28 Fixation du tarif de vente du livret de TITUS TITOS
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Décisions 2 juillet 2024
DECISION n° 2024.27 Vente et fixation du tarif des pots de miel
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Décisions 2 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 274-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX A CHASSIGNY DU LUNDI 1ER JUILLET AU VENDREDI 13 SEPTEMBRE
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Stationnement / Circulation, Travaux 2 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 273-2024 PORTANT INTERDICTION DE STATIONNER ET DE CIRCULER À L’OCCASION « DU PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE » JEUDI 11 JUILLET 2024
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Stationnement / Circulation 2 juillet 2024
DECISION n° 2024.26 Mise à disposition de locaux
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Décisions 1 juillet 2024