Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DECISION n°2024.38 – Gratuité du prêt des vélos à assistance électrique du Camping municipal « Sous Roche » dans le cadre d’un partenariat entre la ville d’ Avallon et l’Université Lumière Lyon 2
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Décisions 6 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 429-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS RUE PORTE AUXERROISE DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024 AU VENDREDI 8 NOVEMBRE 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 425-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « TOURNOI 4 X 4 NOCTURNE » – GYMNASE GAZZILLO – VENDREDI 15 NOVEMBRE 2024
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Divers 4 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 426-2024 PORTANT INTERDICTION DE CIRCULER AUX VEHICULES DE PLUS DE 12 TONNES AU CENTRE-VILLE
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Stationnement / Circulation 4 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 424-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 34 RUE PORTE AUXERROISE DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024 AU JEUDI 7 NOVEMBRE 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 novembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 423-2024 PORTANT MODIFICATION DES MEMBRES NOMMÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’AVALLON
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Divers 31 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 422-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 421-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 420-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 414-2024 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A UN AGENT COMMUNAL
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Divers 30 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 413-2024 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MONSIEUR ALAIN GUITTET – ADJOINT AU MAIRE
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Divers 30 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 419-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DES CHATELAINES DU JEUDI 7 NOVEMBRE 2024 AU VENDREDI 8 NOVEMBRE 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 418-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DAVOUT DU VENDREDI 15 NOVEMBRE 2024 AU VENDREDI 22 NOVEMBRE 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 417-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DE LORMES DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024 AU MERCREDI 13 NOVEMBRE 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 416-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 2 RUE DU GENERAL LECLERC DU LUNDI 4 NOVEMBRE 2024 AU MERCREDI 4 DECEMBRE 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 415-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURE 37 RUE DE LYON A LA BOULANGERIE « CHEZ MELANIE » DU VENDREDI 1 NOVEMBRE 2024 AU DIMANCHE 10 NOVEMBRE 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 412-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 25-27 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND MERCREDI 30 OCTOBRE 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 29 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 411-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 84 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND • DU LUNDI 28 OCTOBRE 2024 AU MERCREDI 30 OCTOBRE 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 25 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 410-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU STADE LEON LAURENT LE DIMANCHE 27 OCTOBRE 2024
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Divers 25 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 409-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 27 OCTOBRE 2024
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Débits de boisson 25 octobre 2024