Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 80-2025 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 14 mars 2025
ARRÊTÉ N°AG 38-2025 PORTANT AUTORISATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 10 février 2025
ARRÊTÉ N°AG 488-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION DE LA 7ÈME ÉDITION DE LA VALLON TRAIL – SAMEDI 4 JANVIER 2025
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Occupation du domaine public 24 décembre 2024
ARRÊTÉ N°AG 422-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 421-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 420-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 30 octobre 2024
ARRÊTÉ N°AG 355-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 29 août 2024
ARRÊTÉ N°AG 361-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 29 août 2024
ARRÊTÉ N°AG 354-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 170 téléchargements
Occupation du domaine public 29 août 2024
ARRÊTÉ N°AG 353-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 29 août 2024
ARRÊTÉ N°AG 352-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 29 août 2024
ARRÊTÉ N°AG 287-2024 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 8 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 286-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 5 juillet 2024
ARRÊTÉ N°AG 202-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 3 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 201-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 231 téléchargements
Occupation du domaine public 3 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 200-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 227 téléchargements
Occupation du domaine public 3 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 199-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 540 téléchargements
Occupation du domaine public 3 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 198-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 244 téléchargements
Occupation du domaine public 3 juin 2024
ARRÊTÉ N°AG 197-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 230 téléchargements
Occupation du domaine public 3 juin 2024
AARRÊTÉ N°AG 196-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 231 téléchargements
Occupation du domaine public 3 juin 2024