Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 161-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE AU GRENIER A SEL LE DIMANCHE 19 MAI 2024
1 fichier·s 70 téléchargements
Divers 7 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 160-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LE BANQUET DES ELFES » AU GRENIER A SEL – DIMANCHE 19 MAI 2024
1 fichier·s 76 téléchargements
Débits de boisson 7 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 159-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX A CHASSIGNY DU LUNDI 13 MAI 2024 AU SAMEDI 13 JUILLET 2024
1 fichier·s 69 téléchargements
Stationnement / Circulation, Travaux 7 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 144-2024 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DU 79ème ANNIVERSAIRE DE LA VICTOIRE DU 8 MAI 1945 LE MERCREDI 8 MAI 2024
1 fichier·s 60 téléchargements
Stationnement / Circulation 6 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 148-2024 PORTANT MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND EN PERIODE ESTIVALE DU MERCREDI 8 MAI 2024 AU DIMANCHE 22 SEPTEMBRE 2024
1 fichier·s 62 téléchargements
Stationnement / Circulation 6 mai 2024
DECISION n°2024.18 Fixation de tarifs au camping municipal « Sous Roche »
1 fichier·s 85 téléchargements
Décisions 3 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 143-2024 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX
1 fichier·s 68 téléchargements
Travaux 3 mai 2024
DECISION n°2024.17 Location de vélo du Camping Municipal – accord de gratuité
1 fichier·s 88 téléchargements
Décisions 2 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 139-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE DIMANCHE 5 MAI 2024
1 fichier·s 109 téléchargements
Débits de boisson 30 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 141-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 4 MAI 2024
1 fichier·s 94 téléchargements
Débits de boisson 30 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 142-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS PLACE VAUBAN· RUE DE L’HOPITAL· RUE MATHE ET RUE DE PARIS DU LUNDI 29 AVRIL 2024 AU VENDREDI 31 MAI 2024
1 fichier·s 81 téléchargements
Stationnement / Circulation, Travaux 30 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 131-2024 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE
1 fichier·s 83 téléchargements
Divers 30 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 140-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 75 téléchargements
Occupation du domaine public 29 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 135-2024 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
1 fichier·s 75 téléchargements
Occupation du domaine public 29 avril 2024
DECISION n°2024.16 Réalisation d’une ligne de trésorerie
1 fichier·s 86 téléchargements
Décisions 29 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 136-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
1 fichier·s 90 téléchargements
Débits de boisson 29 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 134-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DU VIDE-GRENIERS ORGANISÉ PAR L’ASSOCIATION HADOUKEN – JEUDI 9 MAI 2024 ET DIMANCHE 14 JUILLET 2024
1 fichier·s 99 téléchargements
Débits de boisson 29 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 133 -2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ESPLANADE JOE COX ET ALLEE DU POMMIER ROUGE A L’OCCASION D’UN VIDE-GRENIERS JEUDI 9 MAI 2024 ET DIMANCHE 14 JUILLET 2024
1 fichier·s 71 téléchargements
Stationnement / Circulation 29 avril 2024
ARRÊTÉ N°AG 132-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE-GRENIERS A LA MORLANDE – JEUDI 9 MAI 2024 ET DIMANCHE 14 JUILLET 2024
1 fichier·s 85 téléchargements
Divers 29 avril 2024
DECISION n°2024.15 Fongibilité des crédits – M57 : décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre
1 fichier·s 109 téléchargements
Décisions 26 avril 2024