Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DÉLIBERATION N°14 – 26/02/2024 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « PLUS BELLE LA VILLE »
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°13 – 26/02/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE- EXERCICE 2024 À TITRE EXCEPTIONNEL
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°12 – 26/02/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À VOCATION SPORTIVE- EXERCICE 2024 RALLYE DE L’ AVALLONNAIS
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°11 – 26/02/2024 – MUSÉE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRÉS – TARIFICATION
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°10 – 26/02/2024 – MÉDIATHEQUE« LE POLYGONE» – GRATUITE DES ACCUEILS ET ANIMATIONS À DESTINATION DES GROUPES
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°09 – 26/02/2024 – DISPOSITIF « PETITS DÉJEUNERS » CAMPAGNE 2023/2024
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°08 – 26/02/2024 – PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°07 – 26/02/2024 – CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL SIS LIEU-DIT « LA GOULOTTE» À AVALLON
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°06 – 26/02/2024 – CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER SIS 1 RUE DU FORT MAHON À AVALLON
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°04 – 26/02/2024 – CAMPAGNE DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS 2024
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Délibérations 28 février 2024
DELIBERATION N°03 – 26/02/2024 – DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024
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Délibérations 28 février 2024
DELIBERATION N°02 – 26/02/2024 – CR DES DÉLÉGATIONS DONNÉES AU MAIRE
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Délibérations 28 février 2024
DELIBERATION N°01 – 21/12/2023 – ADOPTION
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Délibérations 28 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 50-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON – DU SAMEDI 2 AU DIMANCHE 10 MARS 2024
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Divers 26 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 52-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU MARECHAL FOCH DU LUNDI 26 FEVRIER AU VENDREDI 8 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 26 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 51-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX A CHASSIGNY DU LUNDI 11 MARS 2024 AU MARDI 11 JUIN 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 26 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 49-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU BOIS SAINT LADRE DU MARDI 27 FEVRIER AU VENDREDI 15 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 26 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 47-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE JEAN GARRIC DU MERCREDI 6 MARS AU VENDREDI 8 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 21 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 46-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING RUE DES FUSAINS A L’OCCASION DE TRAVAUX MARDI 5 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 21 février 2024
ARRÊTÉ N°AG 42-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PORTE AUXERROISE DU MARDI 20 FEVRIER AU JEUDI 21 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 21 février 2024