Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
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ARRÊTÉ N°AG 375-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURE 8 RUE DU FORT MAHON DU LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024 AU VENDREDI 27 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 81 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 18 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 374-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DU CROSS DES ELEVES DU COLLEGE DU PARC DES CHAUMES DANS LE PARC DES CHAUMES LE VENDREDI 18 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 58 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 18 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 373-2024 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX 1 fichier·s 56 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 16 septembre 2024 | Télécharger |
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DECISION n° 2024.35 Mise à disposition de locaux 1 fichier·s 69 téléchargements |
Décisions | 16 septembre 2024 | Télécharger |
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DECISION n° 2024.34 Gratuité du prêt des vélos à assistance électrique du Camping municipal « Sous Roche » dans le cadre des animations proposées lors des « journées européennes du patrimoine » et de la « semaine européenne de la mobilité » 1 fichier·s 89 téléchargements |
Décisions | 13 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 372-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 34 RUE PORTE AUXERROISE MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 80 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 371-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 34 RUE PORTE AUXERROISE LUNDI 16 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 82 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 370-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE MELUZIEN MARDI 17 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 89 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 369-2024 PORTANT MODIFICATION PERMANENTE DU REGLEMENT GENERAL DE LA CIRCULATION ET MISE EN PLACE D’UN PANNEAU « STOP » RUE DES ECOLES 1 fichier·s 61 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 10 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 368-2024 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNER A L’OCCASION DE TRAVAUX 1 RUE DU MARCHE VENDREDI 4 OCTOBRE 2024 ET MERCREDI 9 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 72 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 10 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 367-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURE 37 RUE DE LYON A LA BOULANGERIE « CHEZ MELANIE » DU LUNDI 2 SEPTEMBRE 2024 AU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 81 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 2 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 366-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DES CHATELAINES VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 85 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 2 septembre 2024 | Télécharger |
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DECISION n°2024.33 – Cession d’un bien mobilier 1 fichier·s 91 téléchargements |
Décisions | 2 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 365-2024 PORTANT INTERDICTION DE STATIONNER ET DE CIRCULER A L’OCCASION DU FORUM DES ASSOCIATIONS AVENUE DU PARC DES CHAUMES LE SAMEDI 7 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 61 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 30 août 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 364-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE PARC DES CHAUMES SAMEDI 7 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 48 téléchargements |
Divers | 30 août 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 363-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 7 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 56 téléchargements |
Débits de boisson | 30 août 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 362-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 21 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 54 téléchargements |
Débits de boisson | 30 août 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 360-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « METAUX PRECIEUX » – HÔTEL AVALLON VAUBAN – LUNDI 7 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 47 téléchargements |
Divers | 30 août 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 359-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS RUE GEORGES SCHIEVER ET RUE ANTOINE VESTIER DU LUNDI 2 SEPTEMBRE 2024 AU VENDREDI 6 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 56 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 29 août 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 358-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX A CHASSIGNY DU DIMANCHE 15 SEPTEMBRE 2024 AU SAMEDI 30 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 57 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 29 août 2024 | Télécharger |
