Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DÉCISION n°2024.20 Fixation du tarif de vente du catalogue de l’exposition de la photographe Joëlle Dollé
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Décisions 17 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°85 – 13/05/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE – EXERCICE 2024
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°84 – 13/05/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE – EXERCICE 2024
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°83 – 13/05/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – EXERCICE 2024
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°82 – 13/05/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE COMMERÇANTS – EXERCICE 2024
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°81 – 13/05/2024 – MEDIATHEQUE – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT DES COLLECTIONS
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°80 – 13/05/2024 – MEDIATHEQUE – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’EXTENSION DES HORAIRES D’OUVERTURE
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°79 – 13/05/2024 – FONDATION DU PATRIMOINE- CONVENTION DE PARTENARIAT ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L’EXERCICE 2024
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°78 – 13/05/2024 – DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE – CONCLUSION D’UN A VENANT A LA CONVENTION D’OCCUPATION SUR LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL AU PROFIT D’YCONIK
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°77 – 13/05/2024 – AVIS DE LA COMMUNE SUR LA VENTE D’UN LOGEMENT APPARTENANT AU BAILLEUR SOCIAL DOMANYS
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°76-13/05/2024 – COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE (CIA)-INDEMNISATION DE LA PRESIDENTE
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°75 – 13/05/2024 – COMMISSION D’INDEMNISATION AMIABLE (CIA) – COMPOSITION DEFINITIVE ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°74 – 13/05/2024 – SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT DE SUBSTITUTION PORTANT REFINANCEMENT DE DETTE
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°73 – 13/05/2024 – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 15 mai 2024
DÉLIBÉRATION – N°72 – 13/05/2024 – PROCES VERBAL DE SEANCE – ADOPTION
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Délibérations 15 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 170-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR VENDREDI 31 MAI 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 14 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 138-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU MARECHAL DAVOUT DU LUNDI 3 JUIN AU MARDI 4 JUIN 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 13 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 137-2024 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION, DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA FETE FORAINE DU JEUDI 2 MAI 2024 AU LUNDI 13 MAI 2024
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Stationnement / Circulation 13 mai 2024
DECISION n°2024.19 portant retrait d’un acte de refinancement de dette
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Décisions 13 mai 2024
ARRÊTÉ N°AG 169-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 3 RUE DES PRES MARDI 14 MAI 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 13 mai 2024