Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
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ARRÊTÉ N°AG 394-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 19 OCTOBRE 2024 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE 1 fichier·s 50 téléchargements |
Divers | 16 octobre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 395-2024 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES AU STADE « LEON LAURENT » D’AVALLON 1 fichier·s 62 téléchargements |
Divers | 11 octobre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 392-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE DIMANCHE 13 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 59 téléchargements |
Débits de boisson | 10 octobre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 391-2024 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’UNE ENSEIGNE 1 fichier·s 59 téléchargements |
Divers | 9 octobre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 390-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES BOUCHERS ET RUE DES MERCIERS LES 7 ET 15 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 55 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 4 octobre 2024 | Télécharger |
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DECISION n° 2024.36 Mise à disposition de locaux 1 fichier·s 71 téléchargements |
Décisions | 1 octobre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 386-2024 – MAINTIEN D’OUVERTURE DE EPHAD – BATIMENT ROSERAIE 1 fichier·s 71 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 27 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 385-2024 – MAINTIEN D’OUVERTURE DE L’EPHAD – ANCIEN BATIMENT – 1 fichier·s 70 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 27 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 389-2024 PORTANT MODIFICATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE L’INSTALLATION DE LA FIBRE OPTIQUE SUR L’ENSEMBLE DE LA COMMUNE D’AVALLON 1 fichier·s 60 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 27 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 388-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON – SAMEDI 12 ET DIMANCHE 13 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 66 téléchargements |
Divers | 27 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 387-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 19 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 65 téléchargements |
Débits de boisson | 25 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 384-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE.DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURE 37 RUE DE LYON A LA BOULANGERIE « CHEZ MELANIE » DU JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024 AU MARDI 15 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 61 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 25 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 383-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX DU N°115 AU N°125 RUE DE LYON DU LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024 AU VENDREDI 29 NOVEMBRE 2024 1 fichier·s 61 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 24 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 382-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DE LYON ET ROUTE DE LORMES MARDI 24 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 61 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 24 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 381-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU STADE DU MARDI 8 AU MERCREDI 9 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 69 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 24 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 380-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE VENDREDI 4, SAMEDI 5 ET DIMANCHE 6 OCTOBRE 2024 A L’OCCASION DU SALON DE L’AUTO 1 fichier·s 67 téléchargements |
Divers | 23 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 379-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE VENDREDI 4, SAMEDI 5 ET DIMANCHE 6 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 70 téléchargements |
Débits de boisson | 23 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 378-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT AVENUE DE LA REPUBLIQUE ET RUE BEAUMARCHAIS A L’OCCASION DE TRAVAUX DU MARDI 8 OCTOBRE 2024 AU VENDREDI 11 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 66 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 20 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 377-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024 1 fichier·s 63 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 20 septembre 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 376-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE JEAN GARRIC DU LUNDI 7 OCTOBRE 2024 AU MARDI 8 OCTOBRE 2024 1 fichier·s 79 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 20 septembre 2024 | Télécharger |
