Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 353-2022 PORTANT RECEPTION DE TRAVAUX D’UNE SALLE D’ACTIVITÉ EN VUE DE SON OUVERTURE AU PUBLIC CENTRE DE LOISIR 1.2.3 … SOLEIL
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Etablissements recevant du public, Travaux 24 octobre 2022
ARRÊTE N°AG 358-2022 PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTE DE LORMES DU LUNDI 24 OCTOBRE 2022 AU VENDREDI 28 OCTOBRE 2022
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Stationnement / Circulation 24 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 357-2022 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DU CROSS DES ELEVES DU COLLEGE DU PARC DES CHAUMES DANS LE PARC DES CHAUMES LE VENDREDI 21 OCTOBRE 2022
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Stationnement / Circulation 24 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG356-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR LUNDI 24 OCTOBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 24 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG355-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND DU LUNDI 24 OCTOBRE AU VENDREDI 28 OCTOBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 24 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 354-2022 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER A L’OCCASION DES TRAVAUX DE DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE RUE DES 2 COUSINS LUNDI 24 OCTOBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 24 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 352-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES DIMANCHE 6 NOVEMBRE 2022
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Débits de boisson 18 octobre 2022
DECISION n° 2022-31 FIXATION DU TARIF DES INTERVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
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Décisions 18 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 351-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 103 RUE DE LYON LES MARDI 25 ET MERCREDI 26 OCTOBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 14 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 350-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE D’ANNÉOT LES MARDI 25 ET MERCREDI 26 OCTOBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 14 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 349-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON 72 ROUTE DE LORMES DU VENDREDI 11 AU DIMANCHE 13 NOVEMBRE 2022
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Divers 14 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 348-2022 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT 66 RUE DE LYON A L’OCCASION DES ÉVÈNEMENTS A LA MAISON DES BROCANTEURS PRÉVUS LES 22 OCTOBRE, 13 ET 26 NOVEMBRE, 03 ET 04 DÉCEMBRE 2022, 28 JANVIER, 25 FÉVRIER 2023
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Divers 14 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 343-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION DE LA BOURSE AUX VETEMENTS DU LUNDI 24 AU VENDREDI 28 OCTOBRE 2022
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Divers 11 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 347-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LA GRANDE CORVÉE – DU MARDI 11 AU VENDREDI 14 OCTOBRE 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 11 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 345-2022 D’AUTORISATION DE TRAVAUX BOUTIQUE “POUDRE ORGANIC”
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Travaux 11 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 346-2022 D’AUTORISATION DE TRAVAUX CABINET “AU REGARD D’EMILIE”
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Travaux 11 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 342-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU REGLEMENT GENERAL DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA MISE EN PLACE D’UN BÂTIMENT MODULAIRE SUR LE PARKING RUE DE PARIS LE LUNDI 17 OCTOBRE 2022
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Stationnement / Circulation 11 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 324-2022 D’AUTORISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT D’UNE BOUCHERIE “LE LOUCHEBEM MORVANDIAU”
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Travaux 11 octobre 2022
DECISION n° 2022-30 MISE A DISPOSITION ET LOCATION DE LOCAUX COMMUNAUX
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Décisions 11 octobre 2022
ARRÊTÉ N°AG 344-2022 PORTANT MODIFICATION DU REGLEMENT GENERAL DU STATIONNEMENT AU CENTRE VILLE A L’OCCASION DES MARCHES HEBDOMADAIRES DES JEUDI ET SAMEDI
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Divers 11 octobre 2022