Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
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ARRÊTÉ N°AG 15-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES DIMANCHE 26 FEVRIER 2023 1 fichier·s 232 téléchargements |
Débits de boisson | 26 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 14-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET OU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE OU BOIS SAINT LADRE DU LUNDI 30 JANVIER 2023 AU MERCREDI 1ER FEVRIER 2023 1 fichier·s 296 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 26 janvier 2023 | Télécharger |
DECISION N°2023-02 FIXATION D’UN TARIF ENTREPRISE DE LOCATION D’UN BUREAU OUVERT DE “COWORKING” A L’ESPACE NUMERIQUE “LA FABRIK” 1 fichier·s 231 téléchargements |
Décisions | 24 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 13-2023 MODIFIANT L’ARRÊTÉ N°AG148/2020 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’AVALLON 1 fichier·s 603 téléchargements |
Divers | 24 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 12-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 16 NOVEMBRE 2023 1 fichier·s 232 téléchargements |
Divers | 11 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 11-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023 1 fichier·s 236 téléchargements |
Divers | 11 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 10-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 6 JUILLET 2023 1 fichier·s 315 téléchargements |
Divers | 11 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 9-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 20 AVRIL 2023 1 fichier·s 221 téléchargements |
Divers | 11 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 8-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 2 MARS 2023 1 fichier·s 951 téléchargements |
Divers | 11 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 6-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ENTRE LE GIRATOIRE ROUTE D’ANNEOT ET LA ROUTE DE PONTAUBERT DU LUNDI 16 JANVIER 2023 AU VENDREDI 20 JANVIER 2023 1 fichier·s 210 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 11 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 5-2023 ANNULE ET REMPLACE ARRÊTÉ N°AG 85-2022 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 1 fichier·s 448 téléchargements |
Occupation du domaine public | 10 janvier 2023 | Télécharger |
DECISION n°2023-01 FIXATION DES TARIFS POUR LES ACTIVITES ORGANISEES PAR LE SERVICE ESPACE SENIOR 1 fichier·s 456 téléchargements |
Décisions | 9 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 4-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES A L’OCCASION DE TRAVAUX 5 RUE MARECHAL FOCH JEUDI 26 JANVIER 2023 1 fichier·s 469 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 9 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 3-2023 D’AUTORISATION DE TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ ET ACCESSIBILITÉ DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE VICTOR HUGO 1 fichier·s 449 téléchargements |
Travaux | 6 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 421-2022 PORTANT NOMINATION DES AGENTS RECENSEURS – RECENSEMENT DE LA POULATION 1 fichier·s 619 téléchargements |
Divers | 5 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 2-2023 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION, DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE « LA … VALLON TRAIL » LE SAMEDI 7 JANVIER 2023 1 fichier·s 554 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 5 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 1-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION DES VEHICULES ET DES PIETONS 0427 ENTRE L’AIRE DE JEUX DES ISLES LABAUME ET LE MOULIN DES RUATS LIMITE DE LA COMMUNE LE JEUDI 19 JANVIER 2023 A L’OCCASION DU TOURNAGE DE SCENES DE « C’EST LE MONDE A L’ENVERS » 1 fichier·s 468 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 3 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 420-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX AVENUE DU 1ER REGIMENT DU MORVAN DU JEUDI 5 JANVIER 2023 AU LUNDI 3 JUILLET 2023 1 fichier·s 463 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 3 janvier 2023 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 418-2022 D’AUTORISATION DE TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE DU BATIMENT SCOLAIRE ECOLE VICTOR HUGO 1 fichier·s 443 téléchargements |
Travaux | 29 décembre 2022 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 419-2022 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 1 fichier·s 579 téléchargements |
Occupation du domaine public | 29 décembre 2022 | Télécharger |