Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 15-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES DIMANCHE 26 FEVRIER 2023
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Débits de boisson 26 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 14-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET OU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE OU BOIS SAINT LADRE DU LUNDI 30 JANVIER 2023 AU MERCREDI 1ER FEVRIER 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 26 janvier 2023
DECISION N°2023-02 FIXATION D’UN TARIF ENTREPRISE DE LOCATION D’UN BUREAU OUVERT DE “COWORKING” A L’ESPACE NUMERIQUE “LA FABRIK”
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Décisions 24 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 13-2023 MODIFIANT L’ARRÊTÉ N°AG148/2020 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’AVALLON
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Divers 24 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 12-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 16 NOVEMBRE 2023
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Divers 11 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 11-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023
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Divers 11 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 10-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 6 JUILLET 2023
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Divers 11 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 9-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 20 AVRIL 2023
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Divers 11 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 8-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 2 MARS 2023
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Divers 11 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 6-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ENTRE LE GIRATOIRE ROUTE D’ANNEOT ET LA ROUTE DE PONTAUBERT DU LUNDI 16 JANVIER 2023 AU VENDREDI 20 JANVIER 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 11 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 5-2023 ANNULE ET REMPLACE ARRÊTÉ N°AG 85-2022 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 10 janvier 2023
DECISION n°2023-01 FIXATION DES TARIFS POUR LES ACTIVITES ORGANISEES PAR LE SERVICE ESPACE SENIOR
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Décisions 9 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 4-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES A L’OCCASION DE TRAVAUX 5 RUE MARECHAL FOCH JEUDI 26 JANVIER 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 9 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 3-2023 D’AUTORISATION DE TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ ET ACCESSIBILITÉ DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE VICTOR HUGO
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Travaux 6 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 421-2022 PORTANT NOMINATION DES AGENTS RECENSEURS – RECENSEMENT DE LA POULATION
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Divers 5 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 2-2023 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION, DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE « LA … VALLON TRAIL » LE SAMEDI 7 JANVIER 2023
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Stationnement / Circulation 5 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 1-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION DES VEHICULES ET DES PIETONS 0427 ENTRE L’AIRE DE JEUX DES ISLES LABAUME ET LE MOULIN DES RUATS LIMITE DE LA COMMUNE LE JEUDI 19 JANVIER 2023 A L’OCCASION DU TOURNAGE DE SCENES DE « C’EST LE MONDE A L’ENVERS »
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Stationnement / Circulation 3 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 420-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX AVENUE DU 1ER REGIMENT DU MORVAN DU JEUDI 5 JANVIER 2023 AU LUNDI 3 JUILLET 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 3 janvier 2023
ARRÊTÉ N°AG 418-2022 D’AUTORISATION DE TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE DU BATIMENT SCOLAIRE ECOLE VICTOR HUGO
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Travaux 29 décembre 2022
ARRÊTÉ N°AG 419-2022 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 29 décembre 2022