Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 188-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON
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Divers 23 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 182-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 15 ROUTE DES CHATELAINES – MARDI 23 MAI 2023
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Stationnement / Circulation 23 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 187-2023 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 17 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 186-2023 PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 17 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 185-2023 PORTANT ANNULATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
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Occupation du domaine public 17 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 181-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MADAME NICOLE JEDYNSKI – CONSEILLERE MUNICIPALE
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Divers 16 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 180-2023 PORTANT MODIFICATION DE L’ARRETE DE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MONSIEUR CAMILLE BOERIO – CONSEILLER MUNICIPAL
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Divers 16 mai 2023
DECISION n°2023-18 GRATUITE D’UN HEBERGEMENT AU CAMPING MUNICIPAL “SOUS ROCHE” – PASSAGE DU “DEFI AGRIPPA”
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Décisions 15 mai 2023
DECISION n°2023-17 MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX
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Décisions 15 mai 2023
DECISION n°2023-16 FIXATION DU TARIF DE VENTE DE CATALOGUES D’EXPOSITION
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Décisions 15 mai 2023
DECISION n°2023-15 FIXATION D’UN TARIF POUR UNE SORTIE ORGANISEE PAR L’ESPACE SENIOR
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Décisions 15 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 174-2023 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER A L’OCCASION DES TRAVAUX DE DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE RUE DES 2 COUSINS DU MARDI 16 MAI AU MERCREDI 17 MAI 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 12 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 179-2023 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU MAGASIN SPORT 2000
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Etablissements recevant du public 11 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 178-2023 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DE L’ECOLE SAINTE CHANTAL
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Etablissements recevant du public 11 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 177-2023 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU COLLEGE MAURICE CLAVEL
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Etablissements recevant du public 11 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 176-2023 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU CAFE DE L’EUROPE
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Etablissements recevant du public 11 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 175-2023 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU LYCEE DES CHAUMES
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Etablissements recevant du public 11 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 173-2023 EXTENSION D’UN BATIMENT EXISTANT : BUREAU SERVICE TECHNIQUE – 9 RUE DE LA GRANDE CORVEE
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Travaux 11 mai 2023
ARRÊTÉ N°AG 172-2023 REAMENAGEMENT INTERIEUR ET CONSCTRUCTION D’UNE SERRE DE VENTE – 25 RUE DU GENERAL LECLERC
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Travaux 11 mai 2023
DECISION n°2023-14 REALISATION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE
1 fichier·s 392 téléchargements
Décisions 11 mai 2023