Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 288-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATlONS PUBLIQUES JEUDI 20 JUILLET 2023
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Débits de boisson 18 juillet 2023
ARRÊTÉ N° AG 291-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONEMENT RUE MATHE A L’OCCASION DES « GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS » LE DIMANCHE 20 AOÛT 2023
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Stationnement / Circulation 18 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 290-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 20 AOÛT 2023 A L’OCCASION DES « GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS »
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Divers 18 juillet 2023
ARRÊTÉ N°DDT/SEE/2023/0035 CONSTATANT LE FRANCHISSEMENT DES SEUILS D’ALERTE ET D’ALERTE RENFORCEE ET INSTITUANT DES MESURES DE LIMITATION OU DE SUSPENSION PROVISOIRE DE CERTAINS USAGES DE L’EAU
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Divers 13 juillet 2023
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE D’AVALLON SUR L’AERODROME
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Occupation du domaine public 13 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 285-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES
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Débits de boisson 13 juillet 2023
AERODROME D’AVALLON CONVENTION DE GESTION
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Divers 13 juillet 2023
DECISION n°2023.33 D’ESTER EN JUSTICE
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Décisions 13 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 284-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ENTRE LE 10 ET LE 16 ROUTE DE LORMES DU MARDI 1er AOUT AU JEUDI 31 AOUT 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 13 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 283-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 26 RUE DE PARIS VENDREDI 28 JUILLET 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 13 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 282-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PORTE AUXERROISE JEUDI 27 JUILLET 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 13 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 281-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 18 RUE DE LA GRAVELLE MERCREDI 26 JUILLET 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 13 juillet 2023
DECISION n°2023.31 – FIXATION DU TARIF DE VENTE DE CARNETS ILLUSTRES DES OEUVRES DU MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES
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Décisions 13 juillet 2023
DECISION n°2023.32 – FIXATION DU TARIF DE VENTE D’UN PRODUIT DERIVE
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Décisions 13 juillet 2023
ARRÊTÉ FIXANT LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUNE D’AVALLON – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE D’AVALLON
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Divers 6 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 276-2023 MODIFIANT L’ARRÊTÉ PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
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Divers 6 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 275-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE POUR LES PLACEMENTS D’OFFICE
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Divers 6 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 274-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE DANS LES DOMAINES DE LA SECURITE ET L’ACCESSIBILITE
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Divers 6 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 273-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Camille BOERIO – Adjoint au Maire
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Divers 6 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 272-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Isabelle HOUE-HUBERDEAU – Adjointe au Maire
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Divers 6 juillet 2023