Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
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ARRÊTÉ N°AG 19-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « TOURNOI FLUO DU AHBC » GYMNASE GAZZILLO – VENDREDI 16 FÉVRIER 2024 1 fichier·s 168 téléchargements |
Débits de boisson | 1 février 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 18-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 03 AU DIMANCHE 04 FÉVRIER 2024 1 fichier·s 168 téléchargements |
Divers | 1 février 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 17-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE L’ÉTANG – DU VENDREDI 2 FÉVRIER AU MARDI 30 AVRIL 2024 1 fichier·s 167 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 1 février 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 16-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PORTE AUXERROISE – VENDREDI 2 FÉVRIER 2024 1 fichier·s 135 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 1 février 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 14-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT SUR PARKING MÉDIATHÈQUE A L’OCCASION DE TRAVAUX 2 RUE GÉNÉRAL LECLERC – DU LUNDI 29 JANVIER AU VENDREDI 26 AVRIL 2024 1 fichier·s 109 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 30 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 13-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « MÉTAUX PRÉCIEUX »· HÔTEL AVALLON VAUBAN – LUNDI 24 JUIN 2024 1 fichier·s 108 téléchargements |
Divers | 30 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 09-2024 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU MAGASIN KIABI 1 fichier·s 135 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 22 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 08-2024 DEMANDE DE CHANGEMENT DE CATEGORIE – MAISON DROIN ANTIQUITES 1 fichier·s 129 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 22 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 12-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX A CHASSIGNY DU LUNDI 22JANVIER 2024 AU SAMEDI 30 MARS 2024 1 fichier·s 187 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 19 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRETE N°AG 11-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 26 RUE DE PARIS – 22 JANVIER AU 10 FEVRIER 2024 1 fichier·s 184 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 17 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRETE N°AG 10-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT 6 RUE DU BEL AIR A L’OCCASION DE TRAVAUX – 15 JANVIER AU 31 MARS 2024 1 fichier·s 205 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 17 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 07-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE « APPAREILS DE PRESSOTHÉRAPIE ET LITERIE ÉLECTRIQUES » RÉSIDENCE 12 RUE CARNOT – JEUDI 1 ER FÉVRIER 2024 1 fichier·s 214 téléchargements |
Divers | 16 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 06-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT – DIMANCHE 14 JANVIER 2024 1 fichier·s 349 téléchargements |
Débits de boisson | 12 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 05-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE PARIS – LUNDI 22 JANVIER 2024 1 fichier·s 210 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 04-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 6 AVENUE DE PÉPINSTER – LUNDI 22 JANVIER 2024 1 fichier·s 194 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 03-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 48 RUE DE LYON – DU JEUDI 25 JANVIER AU JEUDI 15 FÉVRIER 2024 1 fichier·s 221 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 02-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 1 RUE DE LA VACHÈRE – JEUDI 25 JANVIER 2024 1 fichier·s 211 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 12 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 01-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE OU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 3 PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE – DU MERCREDI 10 AU VENDREDI 12 JANVIER 2024 1 fichier·s 246 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 8 janvier 2024 | Télécharger |
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ARRÊTÉ N°AG 467-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE MÉTAUX PRECIEUX A L’HÔTEL AVALLON VAUBAN – JEUDI 1ER FÉVRIER 2024 1 fichier·s 308 téléchargements |
Divers | 8 janvier 2024 | Télécharger |
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DELIBERATION N°182 – 21/12/2023 – ANNEXE – TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES 1 fichier·s 340 téléchargements |
Délibérations | 29 décembre 2023 | Télécharger |
