Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
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DELIBERATION N°02 – 26/02/2024 – CR DES DÉLÉGATIONS DONNÉES AU MAIRE 1 fichier·s 153 téléchargements |
Délibérations | 28 février 2024 | Télécharger |
DELIBERATION N°01 – 21/12/2023 – ADOPTION 1 fichier·s 132 téléchargements |
Délibérations | 28 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 50-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON – DU SAMEDI 2 AU DIMANCHE 10 MARS 2024 1 fichier·s 162 téléchargements |
Divers | 26 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 52-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU MARECHAL FOCH DU LUNDI 26 FEVRIER AU VENDREDI 8 MARS 2024 1 fichier·s 188 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 26 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 51-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX A CHASSIGNY DU LUNDI 11 MARS 2024 AU MARDI 11 JUIN 2024 1 fichier·s 194 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 26 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 49-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU BOIS SAINT LADRE DU MARDI 27 FEVRIER AU VENDREDI 15 MARS 2024 1 fichier·s 161 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 26 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 47-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE JEAN GARRIC DU MERCREDI 6 MARS AU VENDREDI 8 MARS 2024 1 fichier·s 200 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 21 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 46-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING RUE DES FUSAINS A L’OCCASION DE TRAVAUX MARDI 5 MARS 2024 1 fichier·s 145 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 21 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 42-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PORTE AUXERROISE DU MARDI 20 FEVRIER AU JEUDI 21 MARS 2024 1 fichier·s 172 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 21 février 2024 | Télécharger |
DECISION n° 2024.05 Conclusion d’un bail d’emplacements de stationnement 1 fichier·s 158 téléchargements |
Décisions | 20 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 48-2024 MAINTIEN D’OUVERTURE DE L’HOTEL-RESTAURANT “CREP’80” – 55 RUE DE LYON 1 fichier·s 174 téléchargements |
Etablissements recevant du public | 20 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 45-2024 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DE LA JOURNEE NATIONALE DU SOUVENIR ET DU RECUEILLEMENT A LA MEMOIRE DES VICTIMES CIVILES ET MILITAIRES DE LA GUERRE D’ALGERIE ET DES COMBATS EN TUNISIE ET AU MAROC MARDI 19 MARS 2024 1 fichier·s 164 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 20 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 44-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU MARECHAL FOCH MERCREDI 6 MARS 2024 1 fichier·s 153 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 20 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 43-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRA VAUX RUE DE LYON VENDREDI 1er MARS 2024 1 fichier·s 158 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 20 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 41-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 38 RUE DE LA CROIX PIEUCHOT DU LUNDI 4 MARS AU MERCREDI 6 MARS 2024 1 fichier·s 157 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 20 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 40-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 19 ROUTE DE SAUVIGNY DU LUNDI 26 FEVRIER AU LUNDI 11 MARS 2024 1 fichier·s 174 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 20 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 39-2024 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’ENSEIGNE(S) 1 fichier·s 159 téléchargements |
Divers | 16 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 38-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE QE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES CHAUMES DU LUNDI 26 FEVRIER AU VENDREDI 1er MARS 2024 1 fichier·s 184 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 15 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 37-2024 PORTANT AUTORISATION A LA CAPTURE ET A LA DESTRUCTION DES PIGEONS 1 fichier·s 210 téléchargements |
Divers | 15 février 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 36-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES RUE FONTAINE NEUVE A L’OCCASION DE TRAVAUX D’ELAGAGE MERCREDI 14 FÉVRIER 2024 1 fichier·s 148 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 13 février 2024 | Télécharger |