Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 62-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT – SAMEDI 9 MARS 2024
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Débits de boisson 4 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 61-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR MARDI 19 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 59-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « LOTO » AU MARCHÉ COUVERT- DIMANCHE 10 MARS 2024
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Débits de boisson 4 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 58-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT DES VEHICULES RUE FONTAINE NEUVE A L’OCCASION DE TRAVAUX D’ELAGAGE MERCREDI 6 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 57-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE PARIS LUNDI 4 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 54-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES MILLERIES – MERCREDI 13 ET JEUDI 14 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 53-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « METAUX PRECIEUX » HÔTEL AVALLON VAUBAN – MERCREDI 27 MARS 2024
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Divers 4 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 55-2024 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX 32 Grande Rue Aristide Briand
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Etablissements recevant du public, Travaux 28 février 2024
DÉLIBERATION N°15 – 26/02/2024 – ASSOCIATION« LA CHAMBRE ÉCONOMIQUE DE L’AVALLONNAIS » – DÉSIGNATION DES RÉPRESENTANTS DE LA COMMUNE
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°14 – 26/02/2024 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « PLUS BELLE LA VILLE »
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°13 – 26/02/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE- EXERCICE 2024 À TITRE EXCEPTIONNEL
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°12 – 26/02/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À VOCATION SPORTIVE- EXERCICE 2024 RALLYE DE L’ AVALLONNAIS
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°11 – 26/02/2024 – MUSÉE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRÉS – TARIFICATION
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°10 – 26/02/2024 – MÉDIATHEQUE« LE POLYGONE» – GRATUITE DES ACCUEILS ET ANIMATIONS À DESTINATION DES GROUPES
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°09 – 26/02/2024 – DISPOSITIF « PETITS DÉJEUNERS » CAMPAGNE 2023/2024
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°08 – 26/02/2024 – PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°07 – 26/02/2024 – CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL SIS LIEU-DIT « LA GOULOTTE» À AVALLON
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°06 – 26/02/2024 – CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER SIS 1 RUE DU FORT MAHON À AVALLON
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Délibérations 28 février 2024
DÉLIBERATION N°04 – 26/02/2024 – CAMPAGNE DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS 2024
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Délibérations 28 février 2024
DELIBERATION N°03 – 26/02/2024 – DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024
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Délibérations 28 février 2024