Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.
Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.
Titre | |||
---|---|---|---|
DECISION n°2024.10 Fixation des tarifs de vente de produits au sein du cinéma municipal « Le Vauban » 1 fichier·s 154 téléchargements |
Décisions | 3 avril 2024 | Télécharger |
DÉLIBÉRATION N°16 – 28/03/2024 – PROCES VERBAL DE SEANCE – ADOPTION 1 fichier·s 56 téléchargements |
Délibérations | 3 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 89-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE DE « METAUX PRECIEUX » – HÔTEL AVALLON VAUBAN – MARDI 7 MAI 2024 1 fichier·s 119 téléchargements |
Divers | 3 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 88-2024 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE « ARTICLES DE PEPINIERE ET JARDINAGE- PLANTES ET ARTICLES DIVERS » • LIDL ROUTE DE PONTAUBERT DU MARDI 16 AVRIL 2024 AU DIMANCHE 21 AVRIL 2024 1 fichier·s 108 téléchargements |
Divers | 3 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 92-2024 PORTANT MODIFICATION 1EMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 22 PLACE VAUBAN – VENDREDI 12 AVRIL 2024 1 fichier·s 135 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 2 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 91-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES ODEBERT DU MARDI 2 AVRIL 2024 AU LUNDI 8 AVRIL 2024 1 fichier·s 136 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 2 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 87-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE SAMEDI 13 AVRIL 2024 1 fichier·s 128 téléchargements |
Débits de boisson | 2 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 86-2024 PORTANT MODIFICATION DE LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LORS DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU SAMEDI MATIN 1 fichier·s 121 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 2 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 85-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DES MILLERIES • MERCREDI 3 ET JEUDI 4 AVRIL 2024 1 fichier·s 120 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 2 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 84-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX IMPASSE DU COLLEGE • MARDI 2 AVRIL 2024 1 fichier·s 115 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 2 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 82-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 86 RUE DE LYON – DU MARDI 2 AVRIL 2024 AU JEUDI 4 AVRIL 2024 1 fichier·s 121 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 2 avril 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 90-2024 MODIFIANT L’ORGANIGRAMME DES SERVICES MUNICIPAUX 1 fichier·s 152 téléchargements |
Institutions | 2 avril 2024 | Télécharger |
DÉLIBÉRATION N°61 – 28/02/2024 – EVOLUTION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) 1 fichier·s 115 téléchargements |
Délibérations | 29 mars 2024 | Télécharger |
DECISION n° 2024.09 Fixation des tarifs de vente des produits à l’épicerie du camping municipal “Sous Roche” 1 fichier·s 117 téléchargements |
Décisions | 29 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 83-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE BOCQUILLOT – VENDREDI 29 MARS 2024 1 fichier·s 95 téléchargements |
Stationnement / Circulation, Travaux | 28 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 81-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DU SAMEDI 30 MARS 2024 AU DIMANCHE 31 MARS 2024 1 fichier·s 137 téléchargements |
Débits de boisson | 26 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 80-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR VENDREDI 12 AVRIL 2024 1 fichier·s 86 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 26 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 79-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « JOURNEE PORTES OUVERTES » AU CENTRE DE SECOURS – SAMEDI 15 JUIN 2024 1 fichier·s 101 téléchargements |
Débits de boisson | 26 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 78-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « RASSEMBLEMENT REGIONAL DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS » STADE LEON LAURENT SAMEDI 25 MAI 2024 1 fichier·s 126 téléchargements |
Débits de boisson | 26 mars 2024 | Télécharger |
ARRÊTÉ N°AG 77-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING TERREAUX DE LA PETITE PORTE LE SAMEDI 30 MARS 2024 1 fichier·s 118 téléchargements |
Stationnement / Circulation | 26 mars 2024 | Télécharger |