Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
N° AG272/2024 – ARRÊTÉ PORTANT SUR LES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION DEFINISSANT LA STRATEGIE PLURIANNUELLE DE PILOTAGE DES RESSOURCES HUMAINES ET LA PROMOTION ET VALORISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS
1 fichier·s 1 téléchargement
Divers 15 juillet 2024
ARRÊTÉ N° AG 302-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX CHEMIN DE LA GOULOTTE DU MARDI 16 JUILLET 2024 AU MERCREDI 18 JUILLET 2024
1 fichier·s téléchargement
Stationnement / Circulation, Travaux 15 juillet 2024
ARRÊTÉ N° AG301-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX ROUTE DE MELUZIEN DU LUNDÎ 15 JUILLET 2024 AU LUNDI 16 SEPTEMBRE 2024
1 fichier·s téléchargement
Stationnement / Circulation, Travaux 15 juillet 2024
DELIBERATION N°106 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE – EXERCICE 2024
1 fichier·s 1 téléchargement
Délibérations 12 juillet 2024
DELIBERATION N°105 – 08/07/2024 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE- EXERCICE 2024
1 fichier·s téléchargement
Délibérations 12 juillet 2024
DELIBERATION N°104 – 08/07/2024 – INSCRIPTION DES ELEVES DE 4 CLASSES DE L’ECOLE VICTOR HUGO POUR LE PREMIER FESTIVAL INTERNATIONAL DES ARTS A L’ECOLE
1 fichier·s téléchargement
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°103 – 08/07/2024 – CREATION D’UN REGLEMENT INTERIEUR DU CINEMA« LE VAUBAN»
1 fichier·s téléchargement
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°102 – 08/07/2024 – SUBVENTIONS AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS – EXERCICE 2024: VERSEMENT D’ACOMPTES
1 fichier·s téléchargement
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°101- 08/07/2024 – CREDIT ACCORDE AUX ECOLES PUBLIQUES D’AVALLON
1 fichier·s 1 téléchargement
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°100 – 08/07/2024 – LOCATION DE LA CHASSE COMMUNALE -AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
1 fichier·s 2 téléchargements
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N° 99 – 08/07/2024 MAISON DES SPECIALISTES – CONVENTION CONSTITUTIVE DE DROITS REELS – OP561 ACQ00l
1 fichier·s 1 téléchargement
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°98 – 08/07/2024 – CONVENTION DE P ARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES – CONVENTION AVEC LE CDG89
1 fichier·s 4 téléchargements
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N° 97 – 08/07/2024 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL VILLE/ CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
1 fichier·s 1 téléchargement
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°96 – 08/07/2024 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
1 fichier·s 4 téléchargements
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°95 – 08/07/2024 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE CONTROLE, LA MAINTENANCE ET LE PETIT ENTRETIEN DES POINTS D’EAU INCENDIE.
1 fichier·s 3 téléchargements
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°94 – 08/07/2024 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’UNIVERSITE LUMIERE LYON 2
1 fichier·s téléchargement
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°93 – 08/07/2024 – ADMISSION DE TITRES DE RECETTES EN NON-VALEUR -BUDGET PRINCIPAL
1 fichier·s téléchargement
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATRION N°92 – 08/07/2024 – ADMISSION D’UN TITRE DE RECETTE EN CREANCE ETEINTE – BUDGET PRINCIP AL
1 fichier·s 1 téléchargement
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N°91 – 08/07/2024 – PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES VEIDCULES
1 fichier·s 3 téléchargements
Délibérations 11 juillet 2024
DELIBERATION N° 90 – 08/07/2024 – APPROBATION DES RAPPORTS D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES FISCALITE DES EOLIENNES, COMPETENCES MOBILITE ET ENTRETIEN ET GESTION DE LA PISCINE D’AVALLON
1 fichier·s 4 téléchargements
Délibérations 11 juillet 2024