Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DELIBERATION N° 06 – 23/02/2023 COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES – NOUVELLE DESIGNATION
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 05 – 23/02/2023 COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES – NOUVELLES DESIGNATIONS
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 04 – 23/02/2023 SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT AU MAIRE
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 03 – 23/02/2023 ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 02 – 23/02/2023 REORGANISATION DE L’EQUIPE MUNICIPALE – RETRAIT DE DELEGATION A UN ADJOINT
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 01 – 23/02/2023 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
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Délibérations 28 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 45-2023 DE MAINTIEN D’OUVERTURE DE L’HÔTEL-RESTAURANT « CREP’80 » 55 RUE DE LYON
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Divers 27 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 47-2023 ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE AG36-2023 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU 43ème RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS SAMEDI 4 ET DIMANCHE 5 MARS 2023
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Stationnement / Circulation 24 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 46-2023 PORTANT MODIFICATION DE L’ARTICLE 1 DE L’ARRETE AG405-2022 PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI
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Divers 24 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 44-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 8 RUE TOUR DU MAGASIN DU LUNDI 27 FEVRIER 2023 AU VENDREDI 7 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 23 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 43-2023 PORTANT REGLEMENTATION DE L’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE LA CEREMONIE DE LA JOURNEE NATIONALE DU SOUVENIR ET DU RECUEILLEMENT A LA MEMOIRE DES VICTIMES CIVILES ET MILITAIRES DE LA GUERRE D’ALGERIE ET DES COMBATS EN TUNISIE ET AU MAROC DIMANCHE 19 MARS 2023
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Stationnement / Circulation 23 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 42-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 9 RUE DES ODEBERT JEUDI 2 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 23 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 41-2023 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT 66 RUE DE LYON A L’OCCASION DES ÉVÈNEMENTS A LA MAISON DES BROCANTEURS LES SAMEDIS 25 MARS, 8 AVRIL, 13 MAI ET 10 JUIN 2023
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Stationnement / Circulation 23 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 39-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 4 MARS 2023
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Divers 21 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 38-2023 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE LE SAMEDI 4 MARS 2023
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Débits de boisson 21 février 2023
ARRÊTÊ N°AG 37-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLER UN BARBECUE PARKING RD606 SAMEDI 4 MARS 2023
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Divers 21 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 36-2023 PORTANT REGLEMENTATION DE l’ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU 43ème RALLYE DU PAYS AVALLONNAIS SAMEDI 4 ET DIMANCHE 5 MARS 2023
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Stationnement / Circulation 21 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 35-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR DU LUNDI 27 FEVRIER 2023 AU JEUDI 27 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 21 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 40-2023 PORTANT RETRAIT D’UNE DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT
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Divers 17 février 2023
ARRÊTÉ N°AG 34-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX CHEMIN DE LA GOULOTTE VENDREDI 24 FEVRIER 2023
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Stationnement / Circulation 15 février 2023