Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 80-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DE LYON VENDREDI 24 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 20 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 79-2023 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DU TRJV DU PAC AVALLON DIMANCHE 2 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation 20 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 78-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 2 AVRIL 2023 A L’OCCASION DES MANIFESTATIONS SPORTIVES AUX CHAUMES
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Divers 20 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 77-2023 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DES MANIFESTATIONS SPORTIVES DIMANCHE 2 AVRIL 2023
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Débits de boisson 20 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 76-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 20 ET 22 PLACE VAUBAN MARDI 28 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 20 mars 2023
DECISION N°2023-09 FIXATION DES TARIFS DE VENTE DE NOUVEAUX PRODUITS AU SEIN DU CINEMA MUNICIPAL “LE VAUBAN”
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Décisions 17 mars 2023
DECISION N°2023-08 FIXATION DE NOUVEAUX TARIFS DE VENTE DE PRODUITS DERIVES ET CATALOGUES D’EXPOSITION
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Décisions 17 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 17-2023 PORTANT SUR LA MODIFICATION DES MOYENS DE RECOUVREMENT DES RECETTES REGIE CINEMA
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Divers 15 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 75-2023 PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SCI TMV
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Travaux 14 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 74-2023 DE MAINTIEN D’OUVERTURE AU PUBLIC MAGASIN ALDI
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Divers 14 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 73-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 26 RUE DE PARIS DU LUNDI 20 MARS 2023 AU VENDREDI 24 MARS 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 14 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 72-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DU PASSAGE DE LA COURSE DU COEUR DU JEUDI 23 MARS 2023 AU VENDREDI 24 MARS 2023
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Stationnement / Circulation 14 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 71-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 2 RUE DU GENERAL LECLERC DU VENDREDI 24 MARS 2023 AU VENDREDI 7 AVRIL 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 14 mars 2023
ARRÊTÉ N°AG 54-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE « OPERATION PEPINIERE » SUR LE PARKING LIDL DU MERCREDI 19 AVRIL 2023 AU VENDREDI 21 AVRIL 2023
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Divers 10 mars 2023
DECISION N°2023-07 GRATUITE TEMPORAIRE DES ENTREES AU MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES
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Décisions 9 mars 2023
DECISION N°2023-06 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – GRATUITE
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Décisions 9 mars 2023
ARRETE N°AG 70-2023 MODIFIANT L’ARRETE N° AG07/2021 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 69-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE POUR LES PLACEMENTS D’OFFICE
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 68-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Christine BURÉ – Conseillère Municipale
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Divers 9 mars 2023
ARRETE N°AG 67-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Laëtitia LEVOY – Conseillère Municipale
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Divers 9 mars 2023