Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DÉLIBÉRATION N° 155 — 16/12/2024 REFORME DES REDEVANCES – FIXATION DES CONTRE-VALEURS AU TITRE DES REDEVANCES POUR LA PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE ET DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
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Délibérations 18 décembre 2024
N° 154 — 16/12/2024 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) – ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES : AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT N°3
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 153 — 16/12/2024 ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE PORTANT SUR LA LOCATION ET LA MAINTENANCE D’UNE BALAYEUSE COMPACTE AUTOMOTRICE SUR UNE DUREE DE 60 MOIS
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 152- 16/12/2024 COLLEGIALE SAINT-LAZARE — MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CHAPELLE SUD ET DE LA SACRISTIE — LOT 1 — AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA MODIFICATION N°1
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 151 — 16/12/2024 MARCHE DE TRAVAUX « REQUALIFICATION ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS PLACE DES ODEBERT — PLACE VAUBAN – LOTS 1, 2 ET 3 : AUTORISATION DE SIGNATURE DES MODIFICATIONS N°2
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 150 — 16/12/2024 MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 149 — 16/12/2024 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 148 — 16/12/2024 AVENANT AU BAIL COMMERCIAL AU PROFIT DE LA LIBRAIRIE « L’AUTRE MONDE »
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Délibérations 18 décembre 2024
N° 147 — 16/12/2024 AMORTISSEMENT DU MATERIEL ROULANT DE VOIRIE – BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 146 — 16/12/2024 AMORTISSEMENT DU FONDS DE COMMERCE DU CINEMA
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 145 — 16/12/2024 REAJUSTEMENT DE L’AP – CP « AMENAGEMENT URBAIN PLACE DES ODEBERT ET PLACE VAUBAN » (AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT)
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 144 — 16/12/2024 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N° 2 —- EXERCICE 2024 – BUDGET ANNEXE CAMPING
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 143 — 16/12/2024 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N° 2 – EXERCICE 2024 – BUDGET ANNEXE CINEMA
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 142 — 16/12/2024 DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N° 2 – EXERCICE 2024 – BUDGET PRINCIPAL
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 141 — 16/12/2024 ETABLISSEMENTS PUBLICS INTERCOMMUNAUX — RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE L’YONNE
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 140 — 16/12/2024 PROJET D’EXTENSION DU SITE NATURA 2000 SUR LA COMMUNE D’AVALLON (BASSE VALLEE DU COUSIN)
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 139 — 16/12/2024 PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN — RAPPORT D’ACTIVITES 2023
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 138 — 16/12/2024 DEROGATIONS AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL — ANNEE 2025
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 137 — 16/12/2024 CONSERVATOIRE MUNICIPAL D’AVALLON JORGE FERREIRA CONSEIL D’ORIENTATION — NOUVELLE DESIGNATION
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Délibérations 18 décembre 2024
DÉLIBÉRATION N° 136 — 16/12/2024 COMMISSION PARITAIRE DES FOIRES ET MARCHES — NOUVELLE DESIGNATION
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Délibérations 18 décembre 2024