Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 271-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Tony CHEVAUX – Adjoint au Maire
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Divers 6 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 270-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Madame Sophie MANIGAULT-TERRE – Adjointe au Maire
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Divers 6 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 269-2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Alain GUITTET – Adjoint au Maire
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Divers 6 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 279-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION D’ELAGAGE D’ARBRES CHEMIN CAMBON VENDREDI 7 JUILLET 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 5 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 278-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE JEUDI 13 JUILLET 2023
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Stationnement / Circulation 5 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 277-2023 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE JEUDI 13 JUILLET 2023
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Divers 5 juillet 2023
DELIBERATION N°77 – 26/06/2023 – COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOUVELLE DESIGNATION
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Délibérations 4 juillet 2023
ARRÊTÉ N°AG 268-2023 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX 3ème PARTIE DE LA GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND DU MARDI 4 JUILLET 2023 AU DIMANCHE 30 JUILLET 2023
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Stationnement / Circulation, Travaux 4 juillet 2023
DELIBERATION N°115 – 26/06/2023 – SUBVENTION A L’ASSOCIATION «AVALLON PLUS BELLE LA VILLE» EXERCICE 2023
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°114 – 26/06/2023 – SUBVENTION A L’ASSOCIATION LES VITRINES DE L’AVALLONNAIS EXERCICE 2023
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°113 – 26/06/2023 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION SPORTIVE – EXERCICE 2023
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°112 – 26/06/2023 – REFECTION DE DEUX TERRAINS DE TENNIS EXTERIEURS AUP ARC DES CHAUMES – DEMANDE DE SUBVENTIONS
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°111 – 26/06/2023 – PROJET DE CREATION DE DEUX TERRAINS DE BASKET 3X3 AU PARC DES CHAUMES DEMANDE DE SUBVENTIONS
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°110 – 26/06/2023 – STADE LEON LAURENT – PROJET DE REMPLACEMENT DES PROJECTEURS : DEMANDE DE SUBVENTIONS
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°109 – 26/06/2023 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A VOCATION CULTURELLE ET AUTRE – EXERCICE 2023
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°108 – 26/06/2023 – CINEMA MUNICIPAL «LE VAUBAN» – ADHESION A L’ASSOCIATION «MIEUX MANGER AU CINE»
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°107 – 26/06/2023 – PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL (PCSES) DE LA FUTURE MEDIATHEQUE
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°106 – 26/06/2023 – MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES – CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L’OPERATION DE NUMERISATION ET DE PHOTOGRAMMETRIE DES FRAGMENTS EN MARBRE DE PLUSIEURS STATUES
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°105 – 26/06/2023 – CONSERVATOIRE MUNICIPAL D’AVALLON JORGE FERREIRA – NOUVELLE TARIFICATION
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Délibérations 4 juillet 2023
DELIBERATION N°104 – 26/06/2023 – PROJET BILINGUISME – CONVENTION DE FINANCEMENT
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Délibérations 4 juillet 2023