Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
DELIBERATION N° 26 – 23/02/2023 ETABLISSEMENTS PUBLICS INTERCOMMUNAUX – RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES – PARC NATUREL REGIONAL DU MORVANT (PNRM)
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 25 – 23/02/2023 MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET RACCORDEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT – DU HAMEAU DE CHASSIGNY ET RUE DU GENERAL LECLERC : LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 24 – 23/02/2023 MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET RACCORDEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT – DU HAMEAU DE CHASSIGNY ET RUE DU GENERAL LECLERC : AVANT-PROJET DEFINITIF – DEMANDES DE SUBVENTIONS
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 23 – 23/02/2023 CONVENTION D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS POUR LE COMPTE DE DOMANYS – RECONDUCTION 2023
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 22 – 23/02/2023 VENTE DU BIEN COMMUNAL SIS 2 RUE DU GENERAL LECLERC – CONSTITUTION DE SERVITUDES
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 21 – 23/02/2023 CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SIS 24 RUE DU MARCHE A AVALLON
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 20 – 23/02/2023 MAISON DES SPECIALISTES – AVENANT A LA CONVENTION OPERATIONNELLE CONCLUE AVEC L’EPF DOUBS BFC – PROLONGATION DE PORTAGE
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 19 – 23/02/2023 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 18 – 23/02/2023 INSCRIPTION DE CREDITS ANTICIPES AU BUDGET 2023 ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 17 – 23/02/2023 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2023
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 16 – 23/02/2023 REQUALIFICATION DE LA PLACE DES ODEBERT ET DE LA PLACE VAUBAN : LANCEMENT DES CONSULTATIONS ET SIGNATURE DES MARCHES
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 15 – 23/02/2023 REQUALIFICATION DE LA PLACE DES ODEBERT ET DE LA PLACE VAUBAN : AVANT-PROJET DEFINITIF – DEMANDES DE SUBVENTIONS
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 14 – 23/02/2023 COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 13 – 23/02/2023 PROCES VERBAL DE SEANCE – ADOPTION
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 12 – 23/02/2023 GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) – REPRESENTANTS DE LA COMMUNE – NOUVELLE DESIGNATION
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 11 – 23/02/2023 ASSOCIATION EMERAUDE – NOUVELLE DESIGNATION
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 10 – 23/02/2023 CONSERVATOIRE MUNICIPAL D’AVALLON JORGE FERREIRA – CONSEIL D’ORIENTATION – NOUVELLE DESIGNATION
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 09 – 23/02/2023 ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT – NOUVELLES DESIGNATIONS – ETABLISSEMENTS DU SECOND DEGRE
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 08 – 23/02/2023 COMITE SYNDICAL DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN – NOUVELLE DESIGNATION
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Délibérations 28 février 2023
DELIBERATION N° 07 – 23/02/2023 COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES – NOUVELLES DESIGNATIONS
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Délibérations 28 février 2023