Catégorie : Décisions

DECISION n°2023.43 Mise à disposition de locaux

DECISION n°2023.42 d’ester en justice

DECISION n°2023.40 Conclusion d’un bail civil portant sur un bien immobilier appartenant à la société SNCF Voyageurs

DECISION n°2023.39 Locations et mise à disposition de locaux

DECISION n°2023.41 Suppression de la régie comptable “Piscine”

DECISION n°2023.38 Fixation d’un tarif pour une sortie organisée par le service Espace Senior

DECISION n° 2023-37 – CONVENTIONS DE PRET POUR LES ANIMATIONS PROPOSEES DANS LE CADRE DES «JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE » ET DE LA « SEMAINE EUROPEENNE DE LA MOBILITE »

DECISION n° 2023-36 FIXATION DU TARIF DES INTERVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ANNEE SCOLAIRE 2023/2024

DECISION n°2023.35 LOCATIONS ET MISE A DISPOSITION DE LOCAUX

DECISION n°2023.34 – MODIFICATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU CABINET DE KINESITHERAPIE – MAISON DES SPECIALISTES

DECISION n°2023.33 D’ESTER EN JUSTICE

DECISION n°2023.31 – FIXATION DU TARIF DE VENTE DE CARNETS ILLUSTRES DES OEUVRES DU MUSEE DE L’AVALLONNAIS JEAN DESPRES

DECISION n°2023.32 – FIXATION DU TARIF DE VENTE D’UN PRODUIT DERIVE

DECISION n°2023.30 – CESSION D’UN BIEN IMMOBILER

DECISION n°2023.29 FIXATION DES TARIFS POUR LES SORTIES OU ANIMATIONS PROPOSEES PAR LE SERVICE ESPACE SENIOR – ETE 2023