Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N°AG 258-2022 PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN TAXI IMMATRICULÉ EH-714-XG
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Stationnement / Circulation 13 juillet 2022
DÉCISION N°2022.24 – LOCATION DE TERRAINS COMMUNAUX
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Décisions 13 juillet 2022
DÉLIBÉRATION N°83-11/07/2022 – MOBILITÉ – ÉVOLUTION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI)
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Délibérations 12 juillet 2022
DÉLIBÉRATION N°82-11/07/2022 – MOBILITÉ – CONVENTION DE GESTION DE LA NAVETTE URBAINE
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Délibérations 12 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 255-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX EN URGENCE SUITE A UNE FUITE DE GAZ RUE DU MARECHAL DAVOUT DU VENDREDI 8 JUILLET 2022 AU VENDREDI 29 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 12 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 254-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUELLE TOUR DU MAGASIN A L’OCCASION DE « L’YONNE TOUR SPORT » LUNDI 18 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation 12 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 246-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT RUE MATHE A L’OCCASION DES « GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS » LE DIMANCHE 21 AOÛT 2022
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Stationnement / Circulation 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 245-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 21 AOÛT 2022 A L’OCCASION DES «GRIMPETTES DE L’AVALLONNAIS »
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Divers 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 253 -2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE DIMANCHE 10 JUILLET 2022
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Divers 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 252-2022 PORTANT AUTORISATION A TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE LE DIMANCHE 10 JUILLET 2022
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Débits de boisson 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 229-2022 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE LE DIMANCHE 11 SEPTEMBRE 2022 A L’OCCASION DE LA FINALE REGIONALE DE VTT
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Divers 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 228-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DIMANCHE 11 SEPTEMBRE 2022
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Débits de boisson 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 239-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND DU LUNDI 4 JUILLET 2022 AU MARDI 5 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 251-2022 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE LA FINALE REGIONALE DE VTT AU BOIS DIEU DIMANCHE 11 SEPTEMBRE 2022
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Stationnement / Circulation 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 250-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE FONTAINE NEUVE DU LUNDI 18 JUILLET 2022 AU MARDI 19 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 8 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 249-2022 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE MERCREDI 13 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 248-2022 PORTANT AUTORISATION DE TIR DE FEU D’ARTIFICE LA VEILLE DE LA FETE NATIONALE LE MERCREDI 13 JUILLET 2022
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Divers 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 247-2022 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND DU MARDI 5 JUILLET 2022 AU MERCREDI 6 JUILLET 2022
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Stationnement / Circulation, Travaux 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 244-2022 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DU SAMEDI 23 JUILLET 2022 AU DIMANCHE 24 JUILLET 2022
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Divers 7 juillet 2022
ARRÊTÉ N°AG 243-2022 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS DE MANIFESTATIONS PUBLIQUES LE MARDI 5 JUILLET 2022
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Débits de boisson 7 juillet 2022