Publications administratives

Cette page est votre outil de consultation des actes de la Ville d’Avallon. Ouverte le 1er juillet 2022, elle permet de consulter en ligne et de rechercher tous les actes (arrêtés, décisions, avis, etc.) pris au sein de la collectivité et de ses entités administratives satellites.

Avec cet outil, la parution des actes est quotidienne. Un moteur de recherche vous permet d’accéder aux documents publiés en ligne.

Titre
ARRÊTÉ N° AG 83-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE BOCQUILLOT -VENDREDI 29 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 28 mars 2024
PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE DU SAMEDI 30 MARS 2024 AU DIMANCHE 31 MARS 2024
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Débits de boisson 26 mars 2024
ARRÊTÉ N° AG 80-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE PASTEUR VENDREDI 12 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation 26 mars 2024
ARRÊTÉ N° AG 79-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION PUBLIQUE « JOURNEE PORTES OUVERTES» AU CENTRE DE SECOURS- SAMEDI 15 JUIN 2024
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Débits de boisson 26 mars 2024
ARRÊTÉ N° AG 78-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « RASSEMBLEMENT REGIONAL DE JEUNES SAPEUR-POMPIERS » • ST ADE LEON LAURENT SAMEDI 25 MAI 2024
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Débits de boisson 26 mars 2024
ARRÊTÉ N° AG 77-2024_ PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT PARKING TERREAUX DE LA PETITE PORTE LE SAMEDI 30 MARS 2024
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Stationnement / Circulation 26 mars 2024
ARRÊTÉ N° AG 76-2024 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DIMANCHE 7 AVRIL 2024 A L’OCCASION D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE
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Divers 26 mars 2024
ARRÊTÉ N° AG 75-2024 PORTANT AUTORISATION À TITRE EXCEPTIONNEL D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LORS D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE « FINALE REGIONALE DE VTT » • AU BOIS DIEU – DIMANCHE 7 AVRIL 2024
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Débits de boisson 26 mars 2024
ARRÊTÉ N° AG 7 4-2024 PORTANT AUTORISATION D’ORGANISER ET INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER ET DE STATIONNER A L’OCCASION DE LA FINALE REGIONALE DE VTT AU BOIS DIEU DIMANCHE 7 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation 26 mars 2024
DECISION n° 2024.08 Refinancement de dette
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Décisions 21 mars 2024
DÉCISION n° 2024.07 Mise à disposition de locaux
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Décisions 20 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 73-2024 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE AU PUBLIC – HOSTELLERIE DE LA POSTE
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Etablissements recevant du public 19 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 72-2024 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’ENSEIGNE – 31 GRANDE RUE ARISTIDE BRIAND
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Divers 19 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 71-2024 ACCORDANT LA DEMANDE D’INSTALLATION D’ENSEIGNE – 10 PASSAGE DU JEU DE PAUME
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Divers 19 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 70-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DE TRAVAUX 20 RUE JOHN KENNEDY DU LUNDI 25 MARS 2024 AU VENDREDI 12 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 19 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 69-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT A L’OCCASION DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES PUBLICS PHASE 2 ET PHASE 3 : PLACE VAUBAN – RUE DE L’HOPITAL ET RUE MATHE DU LUNDI 18 MARS 2024 AU MARDI 30 AVRIL 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 15 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 67-2024 PORTANT MAINTIEN D’OUVERTURE DU MAGASIN WELDOM
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Etablissements recevant du public 15 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 66-2024 PORTANT AUTORISATION DE MAINTIEN D’OUVERTURE DU SUPERMARCHE AUCHAN
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Etablissements recevant du public 15 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 65-2024 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE Du magasin HOLI – Cellule Commerciale D’AUCHAN
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Etablissements recevant du public 15 mars 2024
ARRÊTÉ N°AG 68-2024 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION A L’OCCASION DE TRAVAUX RUE DU BOIS SAINT LADRE DU VENDREDI 15 MARS 2024 AU VENDREDI 29 MARS 2024
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Stationnement / Circulation, Travaux 14 mars 2024