Catégorie : Divers

ARRETE N°AG352/2023 PORTANT DELEGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A Monsieur Christian PERDU – Conseiller Municipal

ARRÊTÉ N°AG 354/2023 REFUSANT L’AUTORISATION DE TRAVAUX EURL CHANTAL MICHARD – Conseil et Prévention

ARRÊTÉ N°AG 351-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DEBALLAGE A L’OCCASION D’UN VIDE MAISON DIMANCHE 17 SEPTEMBRE – SAMEDI 23 SEPTEMBRE ET DIMANCHE 24 SEPTEMBRE 2023

ARRÊTÉ N°AG 344/2023 DE MAINTIEN D’OUVERTURE DE MC DONALD’S

ARRÊTÉ N°AG 348/2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE A L’OCCASION DE LA JOURNEE DU PATRIMOINE A VELO LE SAMEDI 16 SEPTEMBRE 2023

ARRÊTÉ N°AG346-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE DU VENDREDI 6 OCTOBRE 2023 AU DIMANCHE 8 OCTOBRE 2023 A L’OCCASION DU « SALON DE I’ AUTO ET VELOS»

ARRÊTÉ N°AG 345-2023 PORTANT AUTORISATION D’UTILISER DES HAUT-PARLEURS SUR LA VOIE PUBLIQUE SAMEDI 16 SEPTEMBRE 2023 A L’OCCASION DE LA JOURNEE DU PATRIMOINE A VELO

ARRÊTÉ N°AG 340-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024

ARRÊTÉ N°AG 339-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN JEUDI 31 OCTOBRE 2024

ARRÊTÉ N°AG 338-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 4 SEPTEMBRE 2024

ARRÊTÉ N°AG 337-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 24 JUILLET 2024

ARRÊTÉ N°AG 336-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 26 JUIN 2024

ARRÊTÉ N°AG 335-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 29 MAI 2024

ARRÊTÉ N°AG 334-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 3 AVRIL 2024

ARRÊTÉ N°AG 333-2023 PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE D’ORGANISER UNE VENTE AU DÉBALLAGE À L’OCCASION D’UNE SESSION DE RACHAT DE METAUX PRECIEUX A L’HOTEL AVALLON VAUBAN MERCREDI 6 MARS 2024